préciser en quoi cette lettre, émanant d'un supérieur hiérarchique, produite à titre de preuve de la réalité des motifs du licenciement indiqués dans la lettre de licenciement, ne permettait pas de caractériser

A cet égard, la lettre de licenciement est pour le moins imprécise.

travail, dans des conditions qui d'ailleurs s'assimilent à une brusque rupture; qu'il a été jugé et surabondamment que le fait pour un salarié de quitter son travail et de s'abstenir de le reprendre caractérise

l'objet, afin d'être en mesure de se défendre sur les divers chefs d'infraction qui lui sont imputés ; qu'en l'espèce, ainsi que les premiers juges l'avait relevé, les citations litigieuses étaient imprécises

Mme X... reproche à l'arrêt d'avoir décidé que son licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel s'est prononcée, par des motifs dubitatifs et imprécis

route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de conduire sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé

en ce que l'arrêt attaqué a statué contradictoirement à l'égard du prévenu ; "aux motifs que l'excuse fournie par le prévenu à sa non comparution ne saurait être tenue pour valable en l'état du caractère

ne rapporte pas la preuve que Théophile et Lucie Y... se sont installés sur la terre qui lui appartient ou qu'il possédait et où il élèverait des bovins ; qu'en effet les titres qu'il invoque sont imprécis

l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de conduite d'un véhicule automobile en étant sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé

était entendu que ses responsabilités s'étendaient, dans le respect de la réglementation, sur toute la partie exploitation de l'activité de la société en sorte que cette délégation de pouvoirs était imprécise

imprécis des termes de la sommation ; qu'en fondant sa décision sur un tel moyen, sans permettre aux parties et notamment au bailleur de présenter leurs observations sur ce point, la cour d'appel a violé

militant, ne vise pas plus à enjoindre expressément le consommateur à ne pas acheter le produit du fait de sa provenance mais à protester contre un étiquetage qu'il estime trop imprécis ; qu'outre que

le caractère forfaitaire d'un marché, l'entrepreneur a droit au paiement des travaux supplémentaires résultant des modifications demandées par le maître de l'ouvrage ayant entraîné un bouleversement de

P..., à savoir qu'étant conducteur d'un véhicule à vitesse excessive, sous l'imprégnation alcoolique, sous l'emprise de stupéfiants et en violant les règles de conduite, il a directement causé sa mort,

grief à l'arrêt d'avoir retenu la faute lourde à son encontre et de l'avoir, en conséquence, débouté de toutes ses demandes alors que la cour d'appel a formé sa conviction sur la base de témoignages imprécis

parfaitement l'intention homicide ; que nul ne peut, en outre, se faire justice ; que, si mort ne s'en est pas suivie, c'est que le tir a été imprécis, suite à la fuite de David Y... ; "et aux motifs

pour s'analyser en indices propres à caractériser les charges suffisantes d'abus de confiance ; " alors que la Cour ne pouvait statuer ainsi dès lors qu'il résultait de ses propres motifs que l'expertise

] * DE L'IVRESSE MANIFESTE OU D'UN ETAT D'IMPREGNATION ALCOOLIQUE DE L'ADHERENT CARACTERISE PAR UNE CONCENTRATION D'ALCOOL DANS LE SANG OU DANS L'AIR EXPIRE EGALE OU SUPERIEURE AUX TAUX FIXES PAR LES