Y..., soutenant en avoir été le coauteur avec M.

Y..., Z..., A..., B... et C..., architectes, de reproduire ou faire figurer à titre de référence, dans les dossiers de candidature ou dans des catalogues, les oeuvres dont il est le coauteur ; Attendu

trouvaient de nombreuses armes et munitions; qu'en l'état de ces éléments, le maintien en détention est l'unique moyen de garantir la représentation en justice et d'éviter toute collusion avec les coauteurs

criminel sur le civil, et des articles 4 du Code de procédure pénale et 1351 du Code civil ; 2 / que celui qui est condamné à réparer le dommage causé à un tiers peut exercer un recours contre son coauteur

. ; qu'elle ne pouvait dès lors déclarer ce dernier auteur ou coauteur de l'infraction d'escroquerie au jugement, peu important qu'il soit l'auteur du contrat argué de faux ou qu'il ait eu intérêt à agir

mettre à profit sa mise en liberté pour se soustraire à l'action de celle-ci ; qu'en conséquence, la détention provisoire est absolument nécessaire pour éviter toute concertation avec les complices ou coauteurs

[U] et de la société Allianz, alors : « 1°/ que le gardien de la chose tenu à réparation à l'égard la victime, dispose d'un recours pour le tout contre un coauteur fautif ; que le moniteur de ski est

X... et Y..., n'était pas, à ce titre, coauteur du film, oeuvre de collaboration, de même qu'en raison de la cession de droits d'auteur réalisée à son profit par M.

[T] (les coauteurs), publié par la société Les éditions du Seuil (la société d'édition) et rapportant en particulier des propos tenus par M.

société Matmut fait les mêmes griefs à l'arrêt, alors « que l'objet du litige est déterminé par les parties ; qu'en déboutant la Matmut de sa demande tendant au remboursement, par les assureurs des coauteurs

Y... et du coauteur, Stéphane X..., et l'interpellation mouvementée des deux auteurs dans l'instant succédant à l'agression en son domicile, de Gilbert A...

procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; " pris de ce que l'arrêt attaqué a déclaré Salim X... coupable d'avoir les 7 et 8 février 1996 en Seine-Maritime en qualité d'auteur ou de coauteur

prévenu, aux motifs que l'activité de la société qu'il dirige ne saurait être considérée comme "une profession médicale, au sens de l'arrêté du 3 novembre 1987 et qu'en conséquence il n'est ni auteur ni coauteur

. ; "aux motifs que la détention provisoire est l'unique moyen d'empêcher une concertation frauduleuse entre l'inculpé et ses complices ou coauteurs ; qu'elle est aussi nécessaire pour prévenir le renouvellement

. ; "aux motifs que la détention provisoire est l'unique moyen d'empêcher une concertation frauduleuse entre l'inculpé et ses complices ou coauteurs ; qu'elle est aussi nécessaire pour prévenir le renouvellement

. ; "aux motifs que la détention provisoire est l'unique moyen d'empêcher une concertation frauduleuse entre l'inculpé et ses complices ou coauteurs ; qu'elle est aussi nécessaire pour prévenir le renouvellement

. ; "aux motifs que la détention provisoire est l'unique moyen d'empêcher une concertation frauduleuse entre l'inculpé et ses complices ou coauteurs ; qu'elle est aussi nécessaire pour prévenir le renouvellement

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Editions Fleurus, éditeur de deux ouvrages d'art, l'un intitulé :"Un tableau, un enfant, un peintre, une histoire", ayant pour coauteurs

A..., coauteur, et condamné à payer à ce dernier la somme de 1 085 000 francs ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2001), saisi des comptes entre les parties, d'avoir rejeté sa demande en

défense ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 1 ainsi libellée : "l'accusé Joseph Arthur Y... est-il coupable d'avoir, à Strasbourg, le 2 mai 1988, comme coauteur