il avait été pris à partie par la plaignante qui avait endommagé en plusieurs endroits sa voiture à coups de sarclette puis l'avait menacé à l'aide de cet outil et d'un pied de parasol ; que, sans exercer

produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485, 510, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui déclare

dès son premier interrogatoire être l'auteur des faits ; qu'aussi bien il n'existait pas d'indices suffisamment graves et concordants de culpabilité à son encontre lorsqu'il a été entendu, comme témoin

le 16 février 1999, l'expert A... commis en remplacement de M.

, puisqu'aucune pièce de ce type la concernant ne figure au dossier bien que l'arrêt avant dire droit du 12 mai 1995 ait ordonné l'audition de ce témoin en prévoyant expressément que les témoins seraient

le prévenu fait valoir que sur commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction au SRPJ il a été placé en garde à vue le 1er septembre 1986 et entendu de 13 heures à 19 heures en qualité de témoin

augmentant ainsi que le débit cérébral provoquant la rupture de petits vaisseaux et la constitution d'une hémorragie intracérébrale, surtout suite à l'usage de l'arme par le prévenu ; que le médecin expert

de culpabilité du chef de subornation de témoins est illégale ; " alors, d'autre part, qu'en affirmant que D... avait exhorté ses deux employés à rétracter leurs premières déclarations puis à maintenir

victime non identifiée d'un homicide volontaire commis par des auteurs également non identifiés, le crime est présumé avoir été commis au lieu de la découverte du cadavre; qu'il est indifférent que l'inculpé

la violation des articles 222-22, 222-27 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

, a été inculpé le 30 octobre 1991, ne saurait donc invoquer une quelconque violation de l'article 105 du Code de procédure pénale ; "alors que, d'une part, les juges du fond ont totalement omis de

estiment qu'il y a lieu d'interroger l'inculpé et qu'en tout état de cause, il résulte du rapport d'expertise du 20 mars 1992 que le professeur B... a été totalement informé des résultats des confrontations

illicites, de tentative d'importation et d'exportation illicites, en bande organisée, et de transport, détention, offre et cession illicites de stupéfiants ; Vu le mémoire produit ; Attendu que

d'expertise n'est pas de nature à porter atteinte à la présomption d'innocence ; " 1- alors qu'en l'état des conclusions circonstanciées de la défense (mémoire p. 11 et 12) reprochant à l'expert désigné

à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ; qu'il résulte de ce texte que l'accusé doit pouvoir interroger ou faire

de témoins tardifs (déclaration de sa concubine et des siennes propres, constatations des experts judiciaires, difficultés financières de la discothèque qui se serait trouvée en état de cessation des

Mohamed Q... a déclaré pour sa part devant le juge d'instruction, puisque devant la cour d'assises il a souhaité ne rien dire, ne remettant pas en cause pour autant les déclarations qu'il avait faites

Z..., ainsi que de leurs rapports d'expertise respectifs ; "aux motifs que l'ordonnance de commission d'expert en date du 6 décembre 2000 définit avec précision la mission de l'expert Y... ; que cette

A... corroborait les déclarations de Mme S...

, qui selon Mme D..., après un premier épisode d'insultes envers son mari et de pleurs, était sortie de la chambre, avant de recommencer à crier contre son époux ; qu'aucun témoin ne fait état de menaces