CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

987 résultats pour « epicondylite »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6866c55dd33109fd079a9935

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il s'y associe une tendinopathie d'insertion discrète des épicondyliens latéraux.

Source officielle

Page 2 sur 50

← PrécédentSuivant →
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd7311cdc6046d4702a09b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Inspection (déformation, cicatrices...) : cicatrice opératoire de 6 cm le long de l'épicondyle droit. Palpation (douleurs...) : Douleur à la palpation de l'épicondyle droite.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217146_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Le 14 février 2020, le médecin principal a constaté qu'il était atteint d'une épicondylite sévère. 4.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd58014677400752

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

X..., salarié de la société Unimétal, a demandé le 27 février 1991 la prise à charge à titre professionnel d'une épicondylite, affection figurant au tableau n 57 des maladies professionnelles dans sa rédaction

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af5a1775905dba3bbcc

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le 19 décembre 2013, le salarié a souscrit deux déclarations de maladie professionnelle, accompagnées d'un certificat médical établi par le docteur [N] le 10 décembre 2013 faisant état d'une épicondylite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfcf72b5e5e648cc051b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 27 août 2021, le Docteur [I], médecin conseil, fixait la date de première constatation médicale des épicondylites du coude droit et du coude gauche au 18 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d842150aadff23db4a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

-oo0oo- Un taux d'incapacité de 0% a été attribué par la caisse à madame [W], au motif de l'absence de séquelles de l'épicondylite du coude droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f64

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Cette déclaration de maladie professionnelle était assortie d'un certificat médical initial établi le 29 août 2012 faisant état d'une " épicondylite droite avérée " " canal carpien à confirmer " " nerf

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7364ecdc6046d479a6b12

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 19 mars 2021, Mme [H] [K], salariée de la SAS [2] (la société) en tant qu'ouvrière de production, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'épicondylite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80867cdc6046d47b02b63

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES Le 27 mai 2024, Madame [O] [M], salariée de la société DAMELIE en qualité de responsable de rayon bazar d’un hypermarché, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « épicondylite

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00626_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

épicondylite a été qualifiée de " chronique ".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c70876004f131a5fef

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

droite et tendinite de De Quervain droite »et le cas échéant si cette pathologie est à l'origine d'une partie des arrêts de travail - le cas échéant, dire si la maladie professionnelle « épicondylite

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a6cb8dca058e3e796c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Puis elle a adressé à la [4] un certificat médical du 30 mars 2018 faisant état d'une ' épicondylite bilatérale + tenosynovite de Quervain droite'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642d1445cb8fa004f57da0b2

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

du travail'» et que cette épicondylite ne peut être imputée à l'accident du travai.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

62849074498a54057d102eb6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

de ce que Mme [N] [U] épouse [D] 'souffre toujours de son coude droit en rapport avec une épicondylite dans le cadre d'une maladie professionnelle du 25/03/2014 et consolidée le 18/09/2017.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

642fb5fbcece1704f57474d5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[K], salarié de la société [5] a complété une déclaration de maladie professionnelle le 2 octobre 2017 au titre d'une 'épicondylite bilatérale'.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

642fb5fbcece1704f57474d7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[S], salarié de la société [5] a complété une déclaration de maladie professionnelle le 2 octobre 2017 au titre d'une 'épicondylite bilatérale'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0b3e12c85000874adcf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il s'appuie sur une note du docteur [E] en date du 4 avril 2022 qui évalue l'incapacité résultant de l'épicondylite entre 1 et 2% et l'incapacité qui résulte de l'ensemble des pathologies épicondylite,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6cce12c85000874b0a6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

gauche (56)' un code syndrome : 057ABM77D libellé 'épicondylite coude gauche' et un accord du médecin conseil sur le diagnostic figurant au CMI.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/EVERGLASS

60320f8ba7b28e477bd57a45

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

La nature de la maladie déclarée par Mme [S] est une épicondylite droite.

Source officielle