La Régie des transports métropolitains a soumis à la concurrence, par une procédure avec négociation, le marché de la maintenance des escaliers mécaniques du métro de Marseille, divisé en quatre lots suivants

- la RTM s'est engagée par un courrier du 14 mars 2016 à lui racheter un stock de pièces détachées suite à la résiliation de marchés relatifs à la rénovation, au remplacement et à la maintenance d'escaliers

Ait Allah SACI, Président, [Adresse 3], [Localité 1] Activité : installation, montage, démontage réparation et entretien d'ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges et portes automatiques, maçonnerie

En l’espèce, Madame [G] [H] soutient avoir glissé et chuté dans un escalier mécanique mouillé en raison de la pluie ; Elle produit deux attestations, l’une de Monsieur [V] [Z] attestant avoir accompagné

UTILISAIENT, EN VUE DE LEUR EMBARQUEMENT SUR UN AVION DE LA COMPAGNIE AIR ALGERIE, UN ESCALIER MECANIQUE DE L'AEROPORT D'ORLY LORSQU'ILS ONT ETE BLESSES PAR CET APPAREIL, QU'ILS ONT ASSIGNE EN RESPONSABILITE

signé une note de rappel des consignes de sécurité émise par son employeur, à la suite d'un accident grave survenu à un technicien rappelant notamment la nécessité, avant toute intervention sur un escalier

valoir qu’elle a été victime le 21 novembre 2018 d’un accident imputable à la Régie des Transports Métropolitains : elle expose qu’à la suite de fortes pluies, la plaque palière située en bas de l’escalier

La société Schindler est une entreprise française spécialisée dans la conception et l'installation d'équipements mécanisés de type ascenseurs ou escaliers mécaniques.

La société Schindler Eskalatory est une entreprise slovaque spécialisée dans la fabrication d'escaliers mécaniques.

comporte pas d'autres partis envisagés ; que si ce projet prévoit la réalisation d'un ouvrage réservé aux piétons, la notice explicative indique que celui-ci pourra être soit un ascenseur incliné soit un escalier

[I] [B], pour réaliser une opération de maintenance sur un escalier mécanique au sein de la Gare [6] à [Localité 7].

Le contrat signé par la Rtm et la Cnim le 19 décembre 1975, qui avait pour objet l'entretien des escaliers mécaniques équipant plusieurs stations du métro de [Localité 2], prévoyait en un article 7 'responsabilité

propriétaire des lieux et de l'escalier mécanique.

et nettoyage des rainures escaliers mécaniques, rails d'ascenseur et des portes à tambour en galeries d'étude I à 3, salle 1 à 3 et A à C.

la société CNIM Transport France justifie par la production d'un extrait Kbis qu'à partir du 1er janvier 2003 elle a exploité en location-gérance le fonds de commerce d'entretien et de maintenance d'escalier

] ; Vu l'article 943 du code de procédure civile ; Il ressort des pièces du dossier que Mme [J] [N] (la victime), salariée de la société [7] (la société), a été victime d'une chute dans un escalier

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BURGOS, QUI TENAIT PAR LA MAIN SA FILLE, AGEE DE TROIS ANS ET DEMI, A EMPRUNTE, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES NOUVELLES GALERIES, A BRON, UN ESCALIER

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 900130071 de la SAS LIKOHA FUSION [Localité 3], [Adresse 2], exerçant l'activité de montage, démontage, maintenance, réparation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques