Il ressort des pièces du dossier, qu'à la suite de l'explosion d'une bouteille de gaz, M.

    Selon le procès-verbal dressé le même jour par la police, l’incident avait eu lieu en raison de l’explosion de bouteilles en verre contenant des substances chimiques. 5.

La Cour, FAITS ET PROCÉDURE Le 26 octobre 2007, Régis X... qui occupait provisoirement avec sa famille un pavillon, propriété de son père à ... (87), a été victime de l'explosion d'une bouteille

Dit que la SARL 3R et Monsieur Y... ne pourront d'aucune manière utiliser du gaz butane ou propane provenant de bouteilles pour l'exploitation de leur fonds de commerce.

X..., qui occupait provisoirement la maison de son père, a été victime de l'explosion d'une bouteille de gaz propane ayant servi à l'alimentation d'une gazinière prévue pour fonctionner avec du gaz butane

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la région Nord-Pas-de-Calais a confié divers lots aux sociétés Soprema, SDI et CRI en vue de la construction d'un immeuble ; que lors des travaux l'explosion

Début août 2021, un client a signalé l'explosion d'une bouteille de bière « [Adresse 8] ». Des tests ont révélé des pressions anormalement élevées dans les lots concernés.

une force majeure, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1384, alinéa 1er du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant constaté que l'incendie avait pour origine l'explosion

l'article 1384 alinéa 2 du Code civil » ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE « sur les causes de l'incendie, l'expert affirme l'origine volontaire du sinistre, qu'il explique que le départ de feu est dû à l'explosion

Le vendredi 22 juillet 2005, un sinistre important s'est déclaré, sur une terrasse du socle Nord, à la suite de l'explosion d'une bouteille de gaz.

parcelle voisine, dont les locaux étaient inoccupés, a été squattée par des occupants sans droit ni titre qui y ont installé un campement où un incendie s'est déclaré le 13 janvier 2019 à la suite de l'explosion

même que les gendarmes, dont le procès-verbal n'est pas versé en totalité aux débats alors que le procès-verbal de synthèse précise bien que le départ précis du feu ne peut pas être confirmé, de par l'explosion

Le docteur E... a rappelé que Mme U... avait été victime d'un accident à type d'explosion d'une bouteille de Perrier qui a entraîné une plaie à la joue droite, ayant fait l'objet d'une suture en centre

Pendant ce stage, le 16 décembre 2003 à 11H00, il a été victime d'un accident : il a été brûlé au cou et à l'épaule droite par l'explosion d'une bouteille d'alcool à brûler qu'il tenait alors qu'il essayait

Ces mails relèvent du droit à la libre expression et ont été rédigés dans l'intérêt de l'entreprise. e) Sur les appels téléphoniques M.

barreau de RENNES *********** Le 27 mai 2013, Mme [W] [K], gérante de la société La Tonnelle, qui exploite un café-restaurant, a été victime d'une plaie au majeur gauche à la suite de l'explosion

Daniel Y..., de nationalité israélienne, a été blessé par l'explosion de la bouteille d'air comprimé posée sur le plancher du bateau à bord duquel il effectuait de la plongée sous-marine en Israël ; que

Angleterre; que, s'en étant alors servie à nouveau une première fois, elle l'a ensuite utilisée le 28 septembre 1984 et qu'à cette occasion, elle a été blessée par la projection du vinaigre consécutive à l'explosion