A..., ancien employé de la communauté de communes, a été élaguée par le personnel de cette dernière lors des opérations de fauchage des talus. Par courrier du 22 octobre 2024, M.

et la vente de sangles en Belgique, achetées à la société Matiba ; que les associés de la société Matiba ont vendu leurs parts à la société Etablissements Mahieu, laquelle appartenait au groupe Fauchille

l'entreprise (...), ainsi que les dommages causés au cours de chargement, déchargement, manutention de marchandises" ; qu'en l'espèce, le dommage survenu au cours de l'opération de déchargement d'une faucheuse

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Sylpa par le groupe Fauché

Elle fait également valoir que la faucheuse andaineuse est atteinte de vices cachés.

Y... s'est porté sur la voie de gauche pour signaler l'accident aux autres usagers de la route; qu'il a été fauché et blessé par la voiture de M. A..., survenant à vive allure; que M.

cas où les cédants n'auraient pas été en mesure de produire « au plus tard dans le délai d'un an à compter » de l'acte de cession, la renonciation des consorts E... à tout droit locatif au titre du fauchage

Il ajoute que la pâture était en réalité épisodiquement et illégalement sous-louée, que les enjeux environnementaux n'empêchent pas de broyer ou faucher l'herbe toute l'année et que la taille des haies

X... a demandé à la COMMUNE DES BAROCHES une indemnité en réparation du préjudice qu'il aurait subi du fait qu'en raison du mauvais état du chemin rural dit de Saussure, il n'aurait pu en 1981 faucher

(sortie de la voiture au moment où elle a été fauchée par le véhicule conduit par M.

erreur matérielle du procès-verbal de gendarmerie sur ce point, bien qu'une telle circonstance eût été de nature à établir que la voiture circulait sur la partie gauche de la chaussée, là où elle avait fauché

motifs qu'il résulte des propres déclarations du prévenu le jour des faits, dont il a été fait état au cours des débats que : "- à 13 heures, il se trouvait avec son fils et son épouse en train de faucher

n'est pas superflu d'ajouter que l'obstacle ainsi constitué, loin d'être intempestif, a peut-être contribué à sauver les scootéristes déjà blessés, étant précisé que Emeline lui-même a manqué être fauché

X... avait une superficie supérieure à celle fixée dans le département par arrêté préfectoral, et d'autre part que ces terres qui étaient des prairies avaient été fauchées en vue d'une récolte de foin,

: Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 8 novembre 1990), que la société Van Der Lely, titulaire du brevet n8 1 330 990, déposé le 25 juin 1962, ayant pour objet un "dispositif pour faucher

Le 27 juin 2025, un incendie s'est déclaré au cours d'opération de fauchage sur le tracteur précité, auquel étaient attelées des faucheuses, frontale et arrière.

Parmi les auteurs des faits, les trois prévenus, tous trois agriculteurs, ont participé avec leur matériel et véhicules (tracteurs agricoles, remorque, faucheuse, ensileuse).

indivises précitées qu'il exploitait seul ; qu'il annexait à sa plainte un procès-verbal d'huissier dressé le 2 novembre 1999 établissant que plusieurs des parcelles indivises avaient été récemment fauchées