Il est donné acte à la société Logistri Méditerranée du désistement de son pourvoi. Faits et procédure 2.

6002 Luzern, Postfach, (Suisse), en cassation de l'arrêt n° 89-19.204 rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société anonyme Club méditerranée

Nîmes, portant désignation d'un expert , dans le cadre de l'établissement de nouveaux roulements de service des agents, rendus nécessaires par la mise en place de la nouvelle ligne du TGV Paris-Méditerranée

Consultants, pour un montant de 550 000 francs ; que n'est pas plus contesté que le gérant de la SARL Méditerrannée Consultants avait été le directeur de cabinet du maire en 1989 et que le dossier a été

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 20 FÉVRIER 2020 N° 2020/ 77 N° RG 17/12076 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAYVJ BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est La Duranne

M..., - La société Groupama Méditerranée, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs des ALPES-MARITIMES, en date du 13 avril 2015, qui, dans la procédure suivie contre

X... a été engagé, le 30 novembre 1999, par la société MJ investissement, société holding des sociétés EM et ARE Méditerranée, en qualité de conseiller du président-directeur général, selon contrat de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 99-21.704 et B 99-21.787 formés par la société Les Terrasses de la Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Calse Méditerranée

de la fédération sportive de la police française sont des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ; que la ligue Méditerranée de la fédération sportive de la police française, même statuant

juin 1998 par la société Nivol auto, qui exploitait une concession automobile ; que la société Nivol auto a donné, le 15 janvier 1999, le fonds de commerce en location gérance à la société Auto Méditerranée

gouvernent la responsabilité civile, des articles 1134, 1135 et 1147 du Code civil, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit que le Club Méditerranée

société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Elyo Centre Est Méditerranée

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 04-60.268 et F 04-60.304 ; Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat maritime Méditerranée

Il est également incontestable que la SAS Camping Soleil de la Méditerranée y exerce une activité de camping.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'association Inter-Services migrants Méditerranée (l'association) a demandé son inscription

hors formalité portant sur un bien immobilier appartenant à ces derniers ; qu'un certificat négatif a été délivré le 5 février 1993 ; que les consorts X... ont vendu leur bien à la société Agence méditerranée

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Amand X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un buggy et des arbres appartenant au Club Méditerranée

[Z], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société coopérative agricole Provence Forêt, 3°/ à la société Provence Forêt, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], 4°/ à la société Groupama Méditerranée