X... et en se fondant, par un motif inopérant, sur la livraison d'une enseigne électronique "tête de boeuf"; qu'en se déterminant comme elle a fait, elle a privé sa décision de base légale au regard de

Paul Y..., gérant de la SARL la Côte de Boeuf, demeurant ...

Mode qui était en relations d'affaires avec la société Sicamob et le Groupement de producteurs bovins de l'Ouest ; que la Banque de Bretagne, banque domiciliataire de la société Boeuf Mode, n'a pas honoré

Françis Z..., demeurant "la Bougaudière", Beaumont en Boeuf (Mayenne), Grez en Bouere, 4°) M.

AXA FRANCE IARD Société LE BOEUF ENTREPRISE S.A. MAAF M. Raymond A...

Franck Y..., demeurant ensemble ..., 4 / de la société Le Boeuf Ferré, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., prise en la personne de son gérant, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf avril mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

société anonyme Habitat service, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, Section A), au profit de la société Calq, (Cabinet d'architecture Le Boeuf

et de blé, mais du cours marchand d'une quantité donnée de boeuf et de blé, correspondant, à la date de la vente, au montant de la rente annuelle ; qu'en décidant que le montant de la rente annuelle,

LE BOEUF AU COMPTOIR inscrite au RCS de Paris, sous le n° 442 254 892,agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentées par

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société Régionale de Transmission Départementale Alimentaire (SRTDA), dont le siège social est "Au Tendre Boeuf

son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON plaidant 2°) SAS [Adresse 10], venant aux droits de la SASU BOEUF

ensemble les articles 1915, 1927 et 1928 du même Code et l'article 92 du Code de commerce; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, par contrat du 6 octobre 1987, la société Boeuf

00221 Copie Conforme délivrée le : à : Me Haciali DOLLER Me Armelle HUBERT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ A l'audience publique des référés tenue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX à neuf

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Reinier, ayant son siège social 1, Cour des Boeufs, Strasbourg

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2021, l'association Éveil du canton de Neuf-Brisach, représenté par Me Boeuf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Z..., demandeur à une action tendant à faire déclarer fictive la société civile immobilière du Defends des boeufs, engagée contre M. X... et les héritiers de M.

Conforme délivrée le : 03-10-2024 à : Me Sandra GRASLIN LATOUR Me François MEURIN Me Damien SIROT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ A l'audience publique des référés tenue le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à neuf

Copie Conforme délivrée le : à : Me Clotilde BREMOND Me Clémentine DELMAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ A l'audience publique des référés tenue le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE à neuf

Jean-Marc X..., demeurant ... aux Boeufs, 78990 Elancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit du Collège Blaise Y..