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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852e0
19 février 2001
19 février 2001
de l'agence de Tours à savoir : - organisation d'une réunion à l'Ecole d'Infirmières de Tours pour la formation d'infirmières le 8 avril 1998 ; - début janvier 1998, organisation d'un marché "Nutrition
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63bfb3495e2fbe7c900438b7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
FAITS ET PROCEDURE La société NHC exerce une activité de fourniture dans le domaine de la nutrition et tous autres types de soins associés de produits matériels et services nécessaires au maintien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11238
30 novembre 2017
30 novembre 2017
adopté à son encontre une attitude irrespectueuse et méprisante après qu'il ait fait connaître sa réserve quant à la légalité des prescriptions que la direction exigeait de lui pour la location de pompes
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cbf
18 avril 2023
18 avril 2023
[R] [I] ingénieur, a créé une société, l'EURL AJIDEX dont l'activité consiste à réaliser des études techniques pour le compte de sociétés intervenant dans le secteur agroalimentaire et dans la nutrition
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503613_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
capacité de [le] soigner correctement (…) en l’état de sa maladie, soit d’un diabète qui peine à se stabiliser » et que le certificat médical du Dr B... du service de diabétologie, endocrinologie, nutrition
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2204367-2355756
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Turkey (no. 18482/03) The applicants, Mehmet Nuri Karakoyun and Mehmet Salih Turan, are Turkish nationals who were born in 1971 and 1977 respectively and live in Istanbul (Turkey).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312db9a4bcd46bcddb0fe
24 juillet 2025
24 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCÉDURE 1- Mme [Y] [O], née en 1974, a été employée par la SARL [7] en qualité de déléguée perfusion/nutrition (commerciale) à partir du 13 avril 2015.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100954
10 septembre 2015
10 septembre 2015
chaque exploitation et obligeait à revisiter les normes alimentaires et les conseils en élevage ; - selon son rapport annuel 2006/2007 le groupe In Vivo, détenteur majoritaire de la société Trouw Nutrition
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Une personne s'est alors approchée de la victime se présentant médecin.J'ai ensuite quitté les lieux avant l'arrivée des policiers et des sapeurs-pompiers puisqu'il y avait beaucoup de monde sur place.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000406_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A la suite d'une chute le 14 octobre 2018 avec perte de connaissance, le père de Mme B C, âgé de quatre-vingts ans et atteint de la maladie d'Alzheimer, a été transporté par les pompiers au service des
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac44ff
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle s'est portée candidate à un poste de chef de projet «Crops & Nutrition», représentant 50 % d'un emploi à temps plein, ouvert en janvier 2018 et hiérarchiquement rattaché à Mme [O] [P] (pièce n° 14
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fcaa9efa24730a0fdb69374
2 juillet 2020
2 juillet 2020
La société NHC exerce une activité de fourniture dans le domaine de la nutrition et tous autres types de soins associés de produits matériels et services nécessaires au maintien des malades à leur domicile
Source officielleChambre sociale
6438f2b1a942a604f5e935dd
13 avril 2023
13 avril 2023
YUCA reverse 1% du chiffre d'affaires réalisé par cette vente à des associations de protection de la planète, - un programme nutrition, proposé sur le site YUCA et dirigé par un nutritionniste.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100470_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de pédiatrie, au sein duquel l'enfant est perfusée par voie veineuse périphérique avec du sérum glucosé, puis bénéficie, à compter du 14 janvier 2016, d'une alimentation mixte associant du lait en nutrition
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10413
27 mai 2020
27 mai 2020
à nutrition, tubulure, seringue de rinçage) et vérifié la disponibilité des éléments nutritifs et liquidiens.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202826_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Transportée par les pompiers, elle a été prise en charge immédiatement aux urgences de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2607868_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Après une réanimation cardiopulmonaire mise en œuvre par les pompiers, il a été pris en charge au sein du service de médecine intensive et de réanimation de l’hôpital Ambroise Paré où il est intubé, sédaté
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0125JUD005367200
25 janvier 2005
25 janvier 2005
while Article 6 requires that judicial proceedings be conducted expeditiously, it also lays emphasis on the more general principle of the proper administration of justice (see, for example, Gast and Popp
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453c6
3 avril 2025
3 avril 2025
La caisse estime que Mme [U] aurait dû facturer une seule AMI 15 à chaque visite, ce qui est légitime au regard de l'usage d'une seule pompe pour deux perfusions.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201476
22 octobre 2015
22 octobre 2015
mobilières » et aux « frais de gardiennage et de clôture provisoire des locaux, nécessités par un sinistre garanti » ou de l'article 4. 7 relatif au « remboursement du montant des dommages causés par les pompiers
Source officiellePage 2 sur 3