», à supposer d'ailleurs, que la sortie de l'établissement s'effectue bien au domicile.

  : «   (...) les antécédents sont assez lourds, à la fois tumoraux, cancer de l’utérus (...), vasculaire infarctus du myocarde et surtout une insuffisance respiratoire chronique sous oxygénothérapie

généraliste : 'A la lecture du dossier médical il était bien atteint de fibrose pulmonaire avec syndrome interstitiel diffus compatible avec l'asbestose affection professionnelle 30 A traité par oxygénothérapie

personne dans l'accomplissement des actes de la vie courante, alors que ce besoin n'a pas été retenu par l'expert, que le certificat du docteur [A] fait état d'un état de dépendance en lien avec l'oxygénothérapie

SOS Oxygène Centre dont l'activité est l'oxygénothérapie, l'assistance respiratoire à domicile et la nutrition artificielle, a embauché M.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 FÉVRIER 2026 Mme [J] [P], domiciliée

[S] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 20-12.247 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des

pas de motif sérieux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; "alors que l'avocat de Francine Y... faisait valoir que celle-ci était retenue à Nice en raison de l'hospitalisation à domicile

avec vérification technique à domicile, la reprise du matériel à domicile, le jugement retient que la mise à disposition de ces produits et prestations remboursables ne peut être prise en charge qu'au

de soins, un droit de regard sur le(s) traitement(s) que le patient doit recevoir, ce qui serait inacceptable ; Qu'en statuant ainsi, après avoir relevé que les conditions de prise en charge à domicile

technique à domicile, la reprise du matériel à domicile ; la caisse primaire d'assurance maladie rappelle à juste titre qu'en application de l'article 102 du code civil, le domicile s'entend du lieu du

des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 01 octobre 2013, APPELANTE : SARL SOS OXYGNE ATLANTIQUE CENTRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié

La SARL SOS OXYGENE RHONE ALPES admet ne pas avoir communiqué à la MSA Ain-Rhône les éléments médicaux de nature à justifier que les soins dispensés à domicile à M.

Enfin, la [9] (liste des produits et prestations remboursables) prévoit en ce qui concerne Oxygénothérapie à long terme': I Oxygénothérapie à long terme L'oxygénothérapie à long terme recouvre

Le 08 août 2017, le Docteur [V] [O] a prescrit le traitement suivant 'OLT2.00 Oxygénothérapie à long terme, oxygène liquide - code LPP 1130220".

En l'espèce, il est acquis que le traitement par oxygénothérapie long terme en poste fixe de M.

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 01 octobre 2013, APPELANTE : SARL SOS OXYGNE ATLANTIQUE CENTRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE AMIENS (Pôle Social) EN DATE DU 25 octobre 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE La Société [5] (SARL), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés