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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6618cf167935f50008be4439
11 avril 2024
11 avril 2024
moitié des tâches de pose de parquet et pour moitié des tâches de levée de réserves et de service après-vente, et possiblement, sur une période de 2 à 3 semaines, uniquement des tâches de pose de parquet
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e3ed0253d969201ce0
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Cette dernière a commencé les travaux de pose des parquets au mois d'août 2009 et les a achevés à la fin du mois de septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180f
18 juin 2014
18 juin 2014
La mise en oeuvre et la pose du parquet a été réalisée par M. Jean-Pierre X...dans le courant du mois de décembre 2004.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd942f48939ad299eacf9db
13 mars 2020
13 mars 2020
Il s'ensuit qu'à ce niveau, le seuil de la porte-fenêtre empêchait matériellement toute pose du parquet...
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67f444144e0040aa37365c74
2 avril 2025
2 avril 2025
AB2I (pose du parquet, menuiseries extérieures, électricité, sanitaire, carrelages, remplacement de la chaudière) ont été partiellement réalisés.
Source officielleMERCREDI
69aa4266cdc6046d47ab5c02
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La conception, la création, l'agencement et la pose de cuisines, tous travaux de menuiseries intérieurs ou extérieurs bois. La création de portes et ouvertures en bois, la pose de parquet.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c5f
29 avril 1976
29 avril 1976
; QU'EN L'ETAT DE CES ELEMENTS DE FAIT ET DES LORS QU'IL N'ETAIT PAS CONTESTE QUE LES RISQUES ENGENDRES PAR LES DIVERSES ACTIVITES PRINCIPALES OU ACCESSOIRES (CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE, POSE
Source officielleChambre Civile
6316e509dd8d194f138d4dce
5 septembre 2022
5 septembre 2022
La société Saint Maclou a confié la pose du parquet à l'un de ses sous-traitants, M.[U] [L] [G], qui exerce son activité sous l'enseigne [L] revêtements sols et murs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65aa2995a34ad10008581bab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur ce, 1. sur l'existence d'un contrat Monsieur [X] indique avoir confié à Monsieur [T] la réalisation de plusieurs prestations (fourniture et pose d'un parquet, réfection de l'électricité et du
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7787a459da3dcdee79a
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle indique avoir entreposé les colis là où le parquet devait être posé et avoir procédé à la pose du parquet quelques mois plus tard, puis à la pose de son escalier.
Source officielle1ère Chambre civile
63217131dbb9ccfcb0f3799e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
pose d'un parquet en acacias dans la salle de bain.
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405ac3
3 juin 1998
3 juin 1998
X... dans l'exécution des travaux de pose du parquet par la production du rapport d'un expert ayant pour mission de mesurer le taux d'humidité et ayant formulé une hypothèse, de manière lapidaire et sans
Source officielleCIVIL
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1 avril 2026
1 avril 2026
d’un parquet flottant et plinthes en chambres et couloir, fourniture et pose d’un carrelage collé en sol du séjour).
Source officielle8ème chambre
5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c
12 mai 2020
12 mai 2020
en 2013 un Parquet à la société [B] [T] & Fils dans leur maison d'habitation selon devis de travaux en date du 10 juillet 2012 s'élevant à 19 882,74 euros TTC, comprenant la fourniture et la pose du Parquet
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc1a
6 juillet 1988
6 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOUQUILLON PARQUETERIE DE LA LYS, dont le siège social est ...
Source officielleChambre 06
69f442cfcdc6046d472e8641
15 avril 2025
15 avril 2025
Travaux de peinture, pose de parquet et tous travaux de rénovation. Travaux de démenagements et de manutention pour les entrperises et particuliers. Achat vente importation exportation négoce.
Source officielle4ème Chambre
69cf5078cdc6046d47f21500
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] et Mme [L] ont confié en 2017 à la société CEM la pose d'un parquet collé dans leur maison située au [Adresse 1] à [Localité 4]. Constatant que le parquet se décollait, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c7cff4cdc6046d4749904d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
et l'entretien des différentes pièces de bois composant l'intérieur d'une maison, ainsi que la pose de parquets, de cuisines et de meubles type dressing, meubles de cuisine, meubles anciens.
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fe16
13 octobre 1971
13 octobre 1971
EN DOMMAGES-INTERETS POUR DE PRETENDUES MALFACONS DANS LA POSE DE PARQUETS ; QUE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, AU VU D'UN RAPPORT ETABLI PAR UN EXPERT Y...
Source officielleRéférés
66a2a9446b28f3ce99fac22f
22 juillet 2024
22 juillet 2024
, incluant ainsi notamment, la dépose, l’évacuation, la fourniture et la pose d’un parquet de qualité et d’aspect conforme ou identique à celui commandé, ❑ Déterminer l’étendue du trouble de jouissance
Source officiellePage 2 sur 530