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153 résultats pour « remplacement du joint de culasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85311

Appel

10 novembre 2000

10 novembre 2000

essentiellement que son véhicule étant tombé en panne il l'avait fait remorquer au garage le plus proche et que, sur place, un examen du véhicule avait permis de déceler la nécessité de procéder au remplacement

Source officielle

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CA

1re Chambre B

61626b91e62f7c490f224e7e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Une intervention était réalisée, consistant dans le contrôle de l'étanchéité des cylindres, le remplacement de la culasse, du joint de culasse et des injecteurs pour un montant de 3 610,63€ qui a été facturé

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

631addbbf575634f1371ec07

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

euros pour la vis de culasse, 23,91 euros pour le tuyau de frein arrière gauche, 33,64 euros pour le tuyau de frein arrière droit et de 600 euros pour la recherche de la panne et le remplacement du joint

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd4ccdc6046d479e5d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bdecdc6046d47a177d9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[X] et Mme [D] sont donc fondés à demander à la société SLBA l'indemnisation des frais de remplacement du joint torique de l'ensemble RGE et du joint de culasse, réalisés par suite de la seconde panne,

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67915458d4c7e89d7fe2cbae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

véhicule avant la réalisation d'un nouveau contrôle technique le 17 mars 2023 juste avant la vente ; l'historique du véhicule ne permettant d'établir que des travaux de changement de pare-chocs et du remplacement

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818434965b5d9df313759

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S'agissant du moteur, il est relevé que " une fuite d'huile est visible au niveau du joint de culasse, du joint de carter inférieur (d'origine), de la modine et des traces d'huile sont présentes dans le

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8257ecdc6046d4779e9e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[R] [N], en présence de monsieur [S] et du garage [Adresse 2], le rapport concluait que les dommages directs ne nécessitaient pas le remplacement du moteur, mais des réparations ciblées (joint de culasse

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de la 6ème cylindrée (pas de justificatif) ; -16/10/2013 : à 468 820 km, remplacement joints de culasse 5 et 6 et des 6 injecteurs (pas de justificatif) ; -04/ 03/ 2015: à 477 153 km, remplacement du

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f000940fdbe4ba07778b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a également précisé que le véhicule a parcouru 175 km depuis sa vente en 5 jours et que cela n'aurait pas été possible avec un joint de culasse déjà détérioré.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0715d0451e8318d0ec9b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

du remplacement du bloc embiellé en juin 2016, culasse présentant selon M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65aec10554a01215df779601

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de joint de couvre culasse et nettoyage huile sur moteur et sous caisse pour 332.58 euros à 110451 kmsUne facture du 04/06/2021 du garage des GRANDS CHAMPS de remplacement du couvre culasse de 386.82

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6864c20b31953a33f9365f1b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, le remplacement des conduites de dégazage du moteur, et l'huile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9478a

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

B... la somme de 20 227,80 euros pour la remise en état du véhicule (comprenant remplacement bloc embiellé, culasse, joints de culasse, joints divers, huile moteur, liquide refroidissement et turbocompresseur

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160db2cdc6046d470867fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans son rapport, l’expert a constaté une panne mécanique importante du moteur, liée probablement à une défectuosité du joint de culasse voire de la culasse, nécessitant une réfaction du moteur ou son

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f1962ecdc6046d47ed964c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

N'y étant pas parvenue et après une tentative de dépôt de la culasse, la société [E] [I] a informé M. [X] qu'il était nécessaire de procéder au remplacement du moteur.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Après le remplacement du turbo, le moteur calait lors des essais.

Source officielle
CC

civ1

60794ca89ba5988459c46512

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

Y... a confié son véhicule pour réparation à Mme X..., garagiste, qui a procédé au changement du joint de culasse ; que le véhicule ayant à nouveau chauffé anormalement après avoir parcouru quelques kilomètres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919b

Appel

22 juillet 2007

22 juillet 2007

, à l'origine du défaut d'étanchéité du joint de culasse

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8e24cdc6046d47ec347a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de culasse a été remplacé tout comme le kit de chaîne de distribution ; Le véhicule a été confié à la SOCIÉTÉ ANONYME DU GARAGE DE L'ATLANTIQUE, actuellement dénommée [F] [A], suite à une persistance

Source officielle