à gazon et d'autres éléments de coupe destinés au secteur agricole et que la société Fmia fabriquait de l'outillage, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations

Y... entretenait un jardin d'agrément en passant la tondeuse à gazon et il résulte du contrat liant les parties qu'il entretenait les poules d'une basse-cour, qu'il soignait les chiens et les chats de

la caisse primaire d'assurance maladie de Lot-et-Garonne (la caisse) du 3 au 17 décembre 2012.

composée ; Condamne la société Polyclinique de Bordeaux-Tondu aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Polyclinique de Bordeaux-Tondu à payer à la

La société se consacre depuis son origine à la conception, à la fabrication et à la vente de matériel destiné à l'entretien des espaces verts et plus particulièrement de tondeuses à gazon de haute qualité

ou tout autre gros matériel'.

-les lames de parquet et les éléments de robinetterie avaient été détériorés par ses équipes de pose ; -la tondeuse à gazon était nécessaire pour l'entretien du gazon entourant ses locaux ; Sur l'impôt

alors, selon le moyen : 1° / que constitue un manquement gravement fautif à son devoir de loyauté, le fait pour un cadre supérieur, directeur des ventes pour la France d'une société distribuant des tondeuses

Vu les autres pièces du dossier.

n'étaient ni réguliers ni sincères en raison : d'une part de malversations sur la TVA par inversion entre les montants d'achats hors taxes et la TVA récupérable, pour un total de 14 094 353 francs, d'autre

- les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 ; - le code de justice administrative.

A..., agent titulaire de la commune de Wentzwiller depuis le 1er janvier 2022, a déclaré s’être bloqué le dos, aux alentours de 11 heures le 11 juillet 2022, en vidant le bac d’une tondeuse à gazon dans

Alors qu'elle procédait au nettoyage de la tondeuse à gazon, qu'elle avait préalablement éteinte, et qu'elle ramassait l'herbe tombée entre la tondeuse et le rebord du trou d'évacuation, la petite fille

Vu : - les autres pièces du dossier. - les jugements du tribunal n°s 2002184 et 2002540 du 13 janvier 2022.

Vu les autres pièces du dossier.

Le seul fait qu'une débrousailleuse GRILLO soit auto-portée alors qu'une débrousailleuse ROQUES ET LECOEUR est auto-tractée ne contredit aucunement le caractère concurrentiel des produits.

b) s'agissant de toutes les autres créances, i) à 167.000 unités de compte pour un navire dont la jauge ne dépasse pas 500 tonneaux ; (...) 2.