Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2000, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité de travail n'excédant pas huit jours

E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et violences aggravées l'a condamné à quinze

et avait été condamné pour violences volontaires avec arme (à savoir une chaise) sans incapacité totale de travail ; que Gérard Y... ne rapportait aucune preuve d'un élément nouveau ayant aggravé le préjudice

A la suite d'actes de séquestration et de violence avec arme commis par M.

A la suite d'actes de séquestration et de violence avec arme commis par eux sur leur fille aînée, jeune majeure, et de violence sur leurs deux fils, le juge des enfants a ordonné le placement des enfants

Plusieurs armes et munitions ont été découvertes à son domicile. 4. M. [I] a été mis en examen pour violences avec arme et préméditation ainsi que rébellion avec arme. 5.

[M] [R], pour violences avec arme ayant entraîné la mort sans intention de la donner, crime prévu et réprimé par l'article 222-8, alinéa 1, 10°, du code pénal, à douze ans de réclusion criminelle, cinq

[F] [S] coupables de dégradations en réunion, menaces de mort, et violences avec arme en réunion et avec préméditation, à l'encontre de M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2002, qui, pour complicité de violences avec arme sur agent de la force publique, l'a condamné à 8 mois

Jesus, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec arme et violences ayant

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec arme et violences ayant

Julien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 30 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences avec arme, a dit n'y avoir lieu

avec usage ou menace d'une arme suivie d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que, "les deux déclarations des deux hommes sont peu compatibles entre elles, mais aucune n'est absolument

juillet 2023, après prononcé de relaxes partielles, les deux prévenus ont été déclarés coupables d'association de malfaiteurs en vue de la commission d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement et de violences

Karim X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er juin 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et violences

[X] [L] a porté plainte pour des faits de violences avec arme. 3.

M... a été déclaré coupable de faits de violence avec arme suivis d'une incapacité totale inférieure à 8 jours commis sur la personne de M.

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 9 décembre 1997, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Bernard Y... des chefs de violences avec