. # Roland Abrias ja teised versus Euroopa Ühenduste Komisjon. # Ametnikud. # Kohtuasi 3/83.

Acórdão do Tribunal Geral (Primeira Secção) de 1 de abril de 2009.#Gregorio Valero Jordana contra Comissão Europeia.#Processo T-385/04.

Acórdão do Tribunal Geral (Primeira Secção) de 21 de abril de 2004.#M contra Tribunal de Justiça da União Europeia.#Processo T-172/01.

Cette piscine était abritée sous un abri coulissant.

A... , né le [...] à Sofia, logé dans un abri de jardin situé derrière le bâtiment de la société et empruntant l'un ou l'autre des véhicules immatriculés au nom de la société et se rendant sur un chantier

essentiellement caritative, interdisant la prise en charge de frais de séjour ou de restauration engagés par les membres, le prévenu ne pouvait y prétendre, et encore moins au bénéfice de son épouse, ni s'abriter

Y... des chefs de vol de sable et de destruction volontaire d'un abri et débouté Mme X..., partie civile, de ses demandes ; "aux motifs que, pour solliciter l'indemnisation de son préjudice allégué Mme

Suite au constat, réalisé le 16 mars 2013 par un agent de la direction départementale des territoires (DDT) de l'[Localité 2], de la présence d'une résidence mobile de loisirs se trouvant sous un abri,

à terreau, abri de livraison) ; qu'il convient de relever qu'aucune construction édifiée et achevée en 1986 n'est visée à la prévention ; qu'au surplus, si la prescription de l'action publique commence

; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, qui a dit que le tract diffusé et affiché le 18 octobre 2002 était diffamatoire à l'encontre de Nelly X..., épouse Y..., a admis Yacine Z..., Hassan A..., Abib

qu'il est également établi que la charge se trouvait au-dessus de la victime qui placée dans une fosse constituée de murs de blocs de pierre, ne disposait pas de l'espace suffisant pour se mettre a l'abri

société aux autorités marocaines ; que si la société faisait apparaître ce salaire comme frais professionnels sur la déclaration annuelle des salaires et autres rémunérations, c'est pour se mettre à l'abri

que les circonstances de l'engagement du salarié n'étaient pas de nature, dès lors que la situation économique de la société EPM n'était pas complètement obérée lors de son embauche, à le mettre à l'abri

d'empêcher une concertation frauduleuse entre le susnommé et ses complices ; les responsabilités respectives des acteurs de ce dossier et notamment pour les faits criminels, doivent être éclaircies à l'abri

ne l'a pas empêché d'établir une fausse facture, ainsi qu'il a été établi ; que dès lors, la détention provisoire de Jean-Christophe X... s'impose pour permettre aux investigations de se dérouler à l'abri

commission rogatoire ; qu'elles revêtent une complexité particulière, et devront être suivies de nouvelles auditions et confrontations ; qu'il est indispensable que ces investigations se déroulent à l'abri

risque de non représentation en justice est important, dès lors que l'intéressé était sans domicile au moment des faits et a été interpellé à PARIS où il s'était rendu avec son fourgon qui lui servait d'abri

ce jour là et refuse de donner le nom des personnes qui, avec son autorisation, l'utilisaient habituellement ou occasionnellement ; que sa réticence, qui peut s'expliquer par le souci de mettre à l'abri

Il ne peut ainsi qu'être regardé comme étant destiné à abriter des vélos, du matériel de jardin et du bois, notamment.

justice administrative, d'une part, d'annuler la décision par laquelle la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée a rejeté son offre et attribué à la société NT-Urbaneo le marché de fourniture et de pose d'abribus