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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68700fc6b8daa57c7f66f9ec
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Régime Général - Monsieur LEJEUNE François, Assesseur, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla MULLER, Greffière présente lors des débats et de Adjéhi
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68700fc9b8daa57c7f66fa3f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
- Monsieur François LEJEUNE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla MULLER, Greffière présente lors des débats et Adjéhi
Source officielle1ère chambre
DTA_2108823_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
A B, représenté par Me Adjemi, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre 2021 par laquelle la préfète de la zone de défense et de sécurité Est a rejeté sa
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2550a34ad100085819c3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
née le [Date naissance 1] 1957 - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Djénéba Toure-Cnudde, avocat au barreau de Lille avocat constitué assisté de Me Cyrianne Adjevi
Source officielleRéférés
686c3dc4dd7001754d625535
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Renaud DUBOIS de la société MORGAN LEWIS & BOCKIUS LLP, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSES ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE CENTREDA, représentée par son directeur, la SAS ADVENIS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03095_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
refusé de lui délivrer une autorisation d'usage du titre de chiropracteur en France, et d'enjoindre au directeur général de l'ARS d'Ile-de-France de lui délivrer cette autorisation ainsi qu'une carte ADELI
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a1
24 octobre 2025
24 octobre 2025
SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS EST HERAULT prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Didier ADJEDJ
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502922_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Article 5 : L'expertise aura lieu en présence du Bureau de recherches géologiques et minières, du syndicat des copropriétaire de l'immeuble " la Côte Thiollière ", représenté par son syndic Advenis, de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504096_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par des mémoires enregistrés au greffe les 21 octobre et 19 novembre 2025, l’EHPAD Les Allées de Chabrières, représenté par Me Adjedj, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b651
3 mars 2005
3 mars 2005
Le 4 juillet 2003 l'ANEP a adressi au Juge commissaire une requjte en relevi de forclusion. Par ordonnance en date du 16 octobre 2003, le Juge commissaire a rejeti cette requjte.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101021
17 novembre 2010
17 novembre 2010
un rendez-vous à l'Hôpital " La Pitié Salpêtrière " à Paris pour pouvoir le présenter comme ayant refusé de l'accompagner et le montrer comme affichant un comportement odieux, ce qui ne manqua pas d'advenir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02060_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
La psychologue indique en outre que la " réponse psychique au traumatisme n'est pas immédiate et qu'elle peut mettre plusieurs mois, voire plusieurs années à advenir ".
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2308282_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
de constater contradictoirement avant travaux l'état des immeubles et ouvrages avoisinant qui pourrait être affecté par l'opération de travaux puis les causes et l'étendue des dommages susceptibles d'advenir
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205449_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ainsi, la perte de la moitié de son traitement et de certaines de ses primes consécutivement à la décision attaquée ne pourrait advenir qu'en raison d'une rechute de la requérante, dont la survenue avant
Source officielle2ème chambre section C
66ff85bea4ff9ec259c097a8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SD JURIDICTION DE PROXIMITE DE PERTUIS 25 mai 2023 RG :11-22-0182 [E] [O] [C] C/ [X] [Y] Grosse délivrée le à Selarl Lamy Pomiès Richaud Me ADJEDJ
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-647471-653146
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Two other people, Aslan Khanoev and Adlan Adiev (Adaev), who had been extradited to Russia on 4 October, lodged similar applications.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300735_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
circonstance que ce risque ne s'est, dans les circonstances de l'espèce, réalisé que par l'effet d'un geste contraire aux bonnes pratiques médicales mais doit rechercher si le risque en question ne pouvait advenir
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229d6d2fa6fd0f8040407
20 avril 2023
20 avril 2023
[B] [T] né le 28 novembre 1946 à [Localité 9] (10) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : B740 substitué à l'audience par Me Cyrianne ADJEVI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00918
10 septembre 2024
10 septembre 2024
cependant que la découverte de faits nouveaux autorise seulement magistrat et enquêteurs à effectuer les éventuelles vérifications sommaires que requiert l'urgence, toutes autres diligences devant n'advenir
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d94
22 juillet 2024
22 juillet 2024
APPELANTE : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [B] [I] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Mehdi ADJEMI
Source officiellePage 20 sur 36