Alexandre H... motif pris que M.

Alexandre et Flavien dont la résidence a été fixée chez le père respectivement en 2006 et 2009 ne voit plus leur mère ni leur famille maternelle domiciliées dans les PYRENEES ORIENTALES.

Jean-Pierre MASIA, Président, et M.FOURNIE Conseiller, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre

), 9°/ le magasin "Alexandra" sis 139, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 10°/ la société SLM dont le siège social est sis à Paris (6e), rue Saint-Placide, exploitant un magasin

DBYG-W-B7K-DPRA Plaidoirie le 22 Septembre 2026 Le juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Alexandra

EXPRO, JCP DE SAINT PIERRE en date du 24 avril 2020 RG n°: 19/02364 suivant déclaration d'appel en date du 23 juin 2020 APPELANTE : S.E.L.A.R.L.

né le 29 Mars 1940 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la société ERI, représentée par Me James Alexandre Dupichot (SELARL DLBA), avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil

débattue le 23 Juillet 2024, en audience publique, devant Nelly CARLIER, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé

débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé

GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [I] [T] [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU

publique, assisté de Alexandra LLINARES greffière et mise en délibéré au 17 juillet 2024 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Magali VENET, conseiller, et Alexandra LLINARES, greffière

débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé

Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.

No 10/ 04158 AFFAIRE : Alexandre X... C/ S. A.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Alexandre Marie à Auxerre.