CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a7cd5801467741f8c9
28 avril 1997
Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, du 14 janvier 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences volontaires sur magistrats, avocats
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622272
14 avril 1986
Antoine Y... et M.
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Laetitia Y... ... 20200 BASTIA représentée par la SCP Antoine
6253ccbfbd3db21cbdd91248
12 mars 2014
BASTIA, demeurant ..., 20290 ORTIPORIO, selon jugement du Juge des Tutelles de BASTIA en date du 10 janvier 2012 née le 18 Août 1944 à MONTELIMAR (26200) ... 20290 ORTIPORIO ayant pour avocat Me Antoine
6253cbdfbd3db21cbdd8e829
28 septembre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
K1R7L CANADA assisté de Me Jean CATONI, avocat au barreau de PARIS, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497565.20250623
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
61372561cd5801467741d30a
22 octobre 1996
Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries, vol
Charges de copropriété
67f95ec70ea89248182a58cb
3 avril 2025
CITYA URBANIA ETOILE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Antoine SKRZYNSKI de la SELEURL SKR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0436 *** Nous Julie KHALIL,
6253cbe7bd3db21cbdd8e931
30 novembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Martin X... né le 26 Octobre 1967 à MOGGLINGEN (ALLEMAGNE) ...
6253cc35bd3db21cbdd8f777
23 mai 2012
né le 10 Juin 1946 à ACHERES (18250) ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO ayant pour avocat Me Paul laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA
5ème chambre 2ème section
68dec3c06af9fd1f8094d97b
2 octobre 2025
Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c6
22 juin 2011
né le 17 Décembre 1950 à PIETRANERA (20200) Chez Monsieur Antoine X... ...
6253cbdfbd3db21cbdd8e819
31 août 2011
né le 13 Septembre 1967 à ... ... 20090 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Maître
civ2
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
Antoine, Louis XY..., 28) de Mme Antoinette, Lucie X... épouse Z... XW... XY..., 38) de M. Pierre, François XY..., 48) de Mme Margueritte, Renée XO... épouse XI..., François XY..., 58) de M.
6253cc50bd3db21cbdd8fbc9
3 octobre 2012
née le 02 Août 1958 à PARIS ... ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI ayant pour avocat de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b5
7 décembre 2011
par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Philippe Pierre A...
4ème chambre 1ère section
6706c998f1d01e3c86f0850c
8 octobre 2024
Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 08 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [V] [Y] représentée par Me Julie
6253cb65bd3db21cbdd8d5ee
17 novembre 2010
ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Lucie D... épouse Y... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la
6253cbedbd3db21cbdd8ea98
11 janvier 2012
ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Luc X... ... 20600 FURIANI assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul
Page 20 sur 304