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659 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

POLE URGENCES

DTA_2504912_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Thielleux, magistrate désignée ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Madeline, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb2c5a62f704025cc70835

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15/13656 APPELANTE Madame [I] [M] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] représentée par Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201667_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Barhoum, substituant Me Madeline, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2302386_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Barhoum

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302752_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Au cours de l'audience publique du 10 juillet 2023, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les observations de Me Barhoum, pour M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87d99a586c22d6d4499

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

03 Juillet 2007 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN RG n° 20400952MN APPELANT Monsieur [R] [F] [Adresse 1] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206356_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

cadre d'un contrat de travail à durée déterminée de deux mois à compter du 25 octobre 2006, auprès de la société EARL RONDOLINE, avant d'occuper un emploi de plâtrier jointeur auprès de la société BAROUDI

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103715_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Frayssinet pour le requérant, et celles de Me Barrouin

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402189_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Mulot, premier conseiller ; - et les observations de Me Barhoum, avocate de M. C... A.... Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que M. B... C...

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405300_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Après avoir au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * Me Barhoum, avocate représentant M.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405350_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Après avoir au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de Me Barhoum, avocate représentant Mme C qui soutient que : * elle a été hébergée

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2404366_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Après avoir, au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024, présenté son rapport et entendu les observations de Me Barhoum, avocate de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c92

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 07290 ARDOIX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100687

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la vente de la [...], quartier des Barnouins, réalisée le 1er août 2003 au profit de Mme Anne-Marie Y..., constituait une

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LZOK S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/Maître Sébastien VIGREUX

618e113144c6b06ccc579d82

Appel

10 novembre 2021

10 novembre 2021

sa renonciation aux tacites reconductions : *Par la remise immédiate des lettres RAR de renonciation adressées aux clients de la société Guiproman B&M : Atelier de l'arc, carrosserie [S], CP Auto, Barnouins

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103344_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la société INGE+ BETS, représentée par la Selarl Favre-Barnouin-Vrignaud, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

2ème chambre section B

6260f9296d9e13277d6e3872

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

461 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1cca3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de Nîmes APPELANTS Monsieur [R] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [Y] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin

Source officielle
CA

Référés du PP

64437b9a823e6dd0f8bf8034

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

AUDOISE AUTO BILAN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicole DORIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CA

Référés du PP

64437b9c823e6dd0f8bf803a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

avocat au barreau de PARIS et de Me Pierre-Céols FISCHER avocat au barreau de PARIS du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS et par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

, BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/11/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 897723540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

13/04/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/06/2018

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