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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
POLE URGENCES
DTA_2504912_20251105
5 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Thielleux, magistrate désignée ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Madeline, représentant M.
Pôle 6 - Chambre 3
5fdb2c5a62f704025cc70835
2 avril 2019
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15/13656 APPELANTE Madame [I] [M] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] représentée par Me Stéphane BAROUGIER
2 ème Chambre
DTA_2201667_20221006
6 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Barhoum, substituant Me Madeline, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
1 ère Chambre
DTA_2302386_20250206
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Barhoum
Juge Unique
DTA_2302752_20230713
13 juillet 2023
Au cours de l'audience publique du 10 juillet 2023, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les observations de Me Barhoum, pour M.
Pôle 6 - Chambre 12
6163d87d99a586c22d6d4499
6 mai 2010
03 Juillet 2007 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN RG n° 20400952MN APPELANT Monsieur [R] [F] [Adresse 1] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Stéphane BAROUGIER
2ème Chambre
DTA_2206356_20231102
2 novembre 2023
cadre d'un contrat de travail à durée déterminée de deux mois à compter du 25 octobre 2006, auprès de la société EARL RONDOLINE, avant d'occuper un emploi de plâtrier jointeur auprès de la société BAROUDI
1ère Chambre
DTA_2103715_20231107
7 novembre 2023
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Frayssinet pour le requérant, et celles de Me Barrouin
3 ème Chambre
DTA_2402189_20260305
5 mars 2026
Mulot, premier conseiller ; - et les observations de Me Barhoum, avocate de M. C... A.... Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que M. B... C...
URGENCES JU
DTA_2405300_20250114
14 janvier 2025
Après avoir au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * Me Barhoum, avocate représentant M.
DTA_2405350_20250114
Après avoir au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de Me Barhoum, avocate représentant Mme C qui soutient que : * elle a été hébergée
DTA_2404366_20241115
15 novembre 2024
Après avoir, au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024, présenté son rapport et entendu les observations de Me Barhoum, avocate de M.
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c92
27 novembre 2007
de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 07290 ARDOIX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100687
1 juin 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la vente de la [...], quartier des Barnouins, réalisée le 1er août 2003 au profit de Mme Anne-Marie Y..., constituait une
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LZOK S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/Maître Sébastien VIGREUX
618e113144c6b06ccc579d82
10 novembre 2021
sa renonciation aux tacites reconductions : *Par la remise immédiate des lettres RAR de renonciation adressées aux clients de la société Guiproman B&M : Atelier de l'arc, carrosserie [S], CP Auto, Barnouins
2ème chambre
DTA_2103344_20240516
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la société INGE+ BETS, représentée par la Selarl Favre-Barnouin-Vrignaud, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
2ème chambre section B
6260f9296d9e13277d6e3872
20 avril 2022
461 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca3
2 octobre 2025
de Nîmes APPELANTS Monsieur [R] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [Y] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin
Référés du PP
64437b9a823e6dd0f8bf8034
21 avril 2023
AUDOISE AUTO BILAN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicole DORIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI
64437b9c823e6dd0f8bf803a
avocat au barreau de PARIS et de Me Pierre-Céols FISCHER avocat au barreau de PARIS du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS et par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
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, BARHOUNI, Mohamed
07/11/2021
Voir →
BARHOUNI, Mohamed
13/04/2021
07/06/2018