CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

751 résultats pour « Benoit CHIRON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67f9f6ff190d73a10ce27dee

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

Source officielle

Page 20 sur 38

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01447

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

défense, ne sauraient être remises en cause par celles issues de la directive européenne 98/71 sur les dessins et modèles en raison d'une absence d'enregistrement ; qu'en l'espèce, et sans qu'il soit besoin

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360fb1d7564000872de2b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'aide juridictionnelle de Douai) Caisse Primaire d'Assurance Maladie de [Localité 4] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761e

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

, conducteur remblayeur pneumatique taille charbon, déplaceur de matériel, ripeur soutènement marchant taille charbon, piqueur traçage charbon, ouvrier annexe travaux préparation charbon, piqueur montage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300230_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

E et de ses parents, les interroger sur les conditions d'apparition des lésions, l'importance, la répétition et la durée des douleurs, la gêne fonctionnelle subie et leurs conséquences ; décrire au besoin

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d96003cdc6046d47cfc9f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le 487 514 267, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aurore OPYRCHAL, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69c0922ccdc6046d4798d031

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société, assisté de Me TELLECHEM ; et la SAS MENTOR, Présidente de la société API TECH SAS représentée à l'audience par son Président Monsieur Benoît

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c1f5a52a8057d9917ff

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Cour de la Gare 59380 BERGUES Représentée par Me PEYRES, avocat au barreau d'Amiens substituant Me Antoine BENOIT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815e0175ed452fca5984

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Aide-piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur. Aide-piqueur du 30/01/1951 au 31/10/1952.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226195cdc6046d473914ff

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[B] [W]'; il évoque l'important dégagement de poussières provoqué par l'abattage du charbon et son évacuation et qui étaient inhalées à chaque havage.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04783

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

K... conclut à l'absence de consommation chronique ou excessive de boissons alcoolisées ; que l'audition de témoins dont la propre nièce du mis en examen n'ont pas conforté les affirmations du prévenu

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1dd3cdc6046d47e06716

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LAUPENIE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Benoît DUBOURDIEU Me Christine CASTEX REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2302535_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Benoit Lemaire.

Source officielle
TJ

Référés

670ec66f1c3411ff34591ef6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ne comparaissant pas, D'autre part, LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Louis-Benoît

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201367_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

C a présenté, le 31 août 2021, " un état dissociatif aigu et transitoire avec déréalisation, dépersonnalisation et confusion mentale dans un contexte de stress intense et de stress chronique depuis plusieurs

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201368_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

C a présenté, le 31 août 2021, " un état dissociatif aigu et transitoire avec déréalisation, dépersonnalisation et confusion mentale dans un contexte de stress intense et de stress chronique depuis plusieurs

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2204745_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

suivi cardiologique depuis 2015 ainsi que d'un traitement médicamenteux composé de Plavix, d'Atenolol, de Liptruzet, d'Exforge et de Lasilix, et qu'il est également atteint d'une insuffisance rénale chronique

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2207624_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

douleurs, traitées par un protocole qui ne pourra pas être disponible dans son pays d'origine, un certificat médical du 26 mars 2021 du Dr F, indiquant que Mme G souffre d'un état anxio-dépressif chronique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00164_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par une seconde décision du 18 mai 2017, il a en outre reconnu l’imputabilité au service des douleurs chroniques de l’épaule droite de Mme C... et en a également fixé la consolidation au 10 mars 2017.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01929_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Guillaume Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, et de Me Benoît Menuel, représentant le centre hospitalier

Source officielle