Z... ; "alors, d'autre part et subsidiairement que, à d supposer que l'exposé des faits de l'arrêt attaqué relatif au cas de Bernard A... puisse tenir lieu de motivation, force est de constater que

localisés dans le temps entre mai 1997 et le 19 juillet 1997 non compris dans sa saisine, méconnaissant ainsi les textes susvisés " ; Attendu que, si l'arrêt attaqué relève que la société Transports Bernard

Bernard, LA SOCIETE RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN (chambre correctionnelle), en date du 6 février 1989, qui, pour entrave au fonctionnement

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 12 janvier 2004, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Bertrand X... du chef de vol, a prononcé

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de Me BERTRAND

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour publicité de

. ; que celui-ci lui avait donné rendez-vous sur le parking du stade des Costières à Nîmes ; qu'elle lui avait remis la savonnette de shit et qu'elle avait reçu par la suite quatre mille francs en espèce

du travail selon lequel les heures supplémentaires se déterminent semaine par semaine, et non selon n'importe quel autre rythme; qu'en outre, en indiquant simplement un mode de calcul, sans préciser combien

observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Bernard

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 11 mars 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

de violences volontaires aggravées ayant entraîné la mort de Abdelkader X... sans intention de la donner ; "aux motifs qu'il résulte de la reconstitution et du rapport d'expertise balistique que Bernard

X..., niaient formellement leur implication dans un trafic de stupéfiants ; qu'ils disposaient également de contacts téléphoniques établissant la fréquence des communications entre Albert B... et Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 7 000 euros d'amende ; Vu le mémoire

intervenue sur les différents chantiers sur une durée de travail répartie dans la semaine et jamais à temps plein, que suite au refus de la salariée de travailler sur les bâtiments du site "Les rives des corbières

marques dénominatives "Domaine du Mouton" et "Enclave du Mouton" déposées respectivement les 7 et 21 janvier 1991 pour désigner en classe 32 et 33 la bière et des vins d'appellation d'origine contrôlée Corbières

pied immédiate de l'intéressé en attendant la décision définitive de l'inspecteur du travail dont dépend l'établissement ; qu'en l'espèce, s'il résulte des pièces de la procédure que le contrat de Bertrand

Besnard X... la somme de 36 417,25 euros en réparation du préjudice subi du fait de la perte de commission, outre la somme de 5 000 euros pour ses frais irrépétibles, et rejeté toute autre demande ;

Bertrand , - LA SOCIETE LIMITEE L'AVIREENNE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2005, qui, pour homicide involontaire, a condamné le premier

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour fraude fiscale et omission de passer des écritures en comptabilité, l'a condamné à 18 mois

X..., suivant contrat du 23 décembre 1995, a commandé aux Chantiers navals Bernard la construction d'un navire de pêche, moyennant le prix de 2 104 320 francs dont la livraison était prévue "au plus tard