Par suite, la requête de la société Elie Beauté est devenue sans objet. Il n'y a, dès lors, plus lieu d'y statuer.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Beauté Nutrition et Succès est rejeté.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 janvier 2009), que Mme X..., a été employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par la société Puig prestige beauté

SANTE BEAUTE, E.U.R.L. SERVICES BEAUTE SB C/ Syndicat de copropriété [Adresse 19], [I] [G], Société FONDS DANOIS DE GARANTIE POUR LES COMPAGNIES D’ASSURANCES NON VIE, S.A. ACTE IARD, S.A.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2025, la société Oasis de Beauté, représentée par M.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 La société BH beauté

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE REXAL-EUROPE DEVENUE ENSUITE DART-EUROPE ASSURE, POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE

Par ordonnance en date du 15/09/2025, monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl [T] SPA BEAUTE.

tribunal de commerce de Toulouse, au profit : 1°/ Mme Annie X..., épouse Y..., demeurant 6, passage des Prats Doré à Colomiers (Haute-Garonne), 2°/ de la société à responsabilité limitée Espace Beauté

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 121 DU CODE DE COMMERCE; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, LA SOCIETE GILLIER, QUI AVAIT TIRE SUR LA SOCIETE BEAULU, EN PAIEMENT DE MARCHANDISES, NE LETTRE DE CHANGE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler une lettre du rectorat de l'académie de Montpellier

BERHAULT LE GREFFIER A.

l'affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aline WATIEZ, Vice - Présidente du Tribunal Charlotte BEZAULT

ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aline WATIEZ, Vice - Présidente du Tribunal Charlotte BEZAULT

Audience présidée par Evelyne ALLAIS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

Au contraire, Mme [Z], outre qu'elle conteste l'existence de la dette cautionnée résultant de la dissolution de la SARL CHP Beauté, indique que les sociétés CHARLINE et CHP Beauté ne peuvent être confondues

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CUNY, président -Alain MAUNIER, conseiller -Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, conseiller assistés pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT

La société Beauté Minute exploite un salon de beauté, situé 75, avenue de Saint-Ouen dans le 17 ème arrondissement de Paris.

*1DE/06/51/79/88* Copies : -SARL [Localité 1] BEAUTÉ -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025089313 P.C. : P202502758 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté et spa et autres est rejetée.