Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
66ac7689a9cfa399a90d1dfd
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Préfet du Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleRétention Administrative
66adc80ed17229e482eea6b2
2 août 2024
2 août 2024
Alpes-Maritimes Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 Août 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre Sécurité sociale
6630896703169600084133fb
18 avril 2024
18 avril 2024
décision attaquée en date du 07 Juillet 2021, enregistrée sous le n° 20/00341 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : Madame [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Frédéric BOUTARD
Source officielleChambre 1
6866ec7ed33109fd079b6bcf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au barreau du MANS DEFENDEURS au principal Maître [V] [B], notaire né le 2 mars 1958 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Frédéric BOUTARD
Source officielleChambre 1
679aa1a4e9a46d1f5a7691a8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Maître [L] [S], Notaire, né le 2 mars 1958 au [Localité 7] (72) domicilié en son Etude [Adresse 4] représenté par Maître Frédéric BOUTARD
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2121148_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
B A, né le 5 octobre 1957, a été admis le 4 février 2021 à l'unité psychiatrique pour personnes handicapées vieillissantes (UPHV) du centre hospitalier (CH) Jacques Boutard situé à Saint-Yrieix-la-Perche
Source officiellecomm
61372166cd580146773f3707
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Y..., demeurant ensemble, ..., le Gran Boucharel à Saint-Aygulf (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de : 1°) M.
Source officielleChambre 2-4
69693511cdc6046d476fd25c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Madame Nathalie BOUTARD,Conseillère a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre procédure écrite
68e88b9a3ea43407b9fbc43b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR: Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 13] demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Marie BOURREL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02575_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A une somme de 2 000 euros en réparation de son préjudice moral, assortie des intérêts au taux légal à compter du 10 janvier 2018, quatrièmement a mis à la charge de l'Etat, au bénéfice de Me Bourrel
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90585
16 avril 2013
16 avril 2013
enregistrée sous le no 10/ 00199 DÉSISTEMENT APPELANT : Société AUXITEC INDUSTRIE 171 boulevard Amiral Mouchez 76086 LE HAVRE CEDEX représentée par la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302468_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
C A, représentés par Me Bourrel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite intervenue le 12 septembre 2023 par laquelle la société ENEDIS a rejeté leur demande tendant au déplacement
Source officielleChambre 3-4
6348ff2763d497adffda3e68
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielle3ème chambre civile
671170783ba2cd800a1f3660
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DIAC C/ [F] [B] [E] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BOURREL - 23 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [F] [B] M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2507080_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2504063_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2504153_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301829_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411300_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2201965_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officiellePage 20 sur 102
SCI RUE BOUTAREL
26/05/2026
Voir →
X-CIO, BOUTAREL, Pascale
29/12/2023
Voir →
AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
Voir →
AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
Voir →
AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
Voir →