X... versera pour l'entretien de sa fille majeure Camille, entre les mains de l'épouse.

en effet fait appel à un maître d'ouvrage délégué pour l'assister notamment dans l'organisation de la procédure de passation et mise en place de nouvelles concessions pour le vieux port et le port Camille

CA CONSUMER FINANCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, Le conseiller de la mise en état, Assistée de Camille LEPAGE, greffière, Vu les articles 400 et suivants

barreau de PARIS - N° du dossier E000GECR Intimée : Société ASU FRANCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, Le conseiller de la mise en état, Assistée de Camille

l'affaire opposant : Caisse CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante à Maître [E] [O], demeurant Avocate - [Adresse 2] représenté par Maître Camille

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/09323 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCCH Ordonnance n° 2025/M0134 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [M] Représentant : Me Camille

: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Camille

de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 25 Mars 2024 par : TOULON HABITAT MEDITERRANEE [Adresse 3] représenté par Me Marie Camille

courtier SAS INSURED SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - CARRIERE - ESPAGNO, avocats au barreau de TOULOUSE substitué par Me Camille

avocat au barreau de COLMAR Mme [U] [Q] [P] Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Camille

CSF ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN Défendeur CPAM DE ROUBAIX-TOURCOING

demande au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble situé Résidence Camille

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2024 par le biais de l'application Télérecours citoyen, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Camille Pelletan

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1987 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de l'association Fondation Camille Miret, dont le siège est à Leyme, Lacapelle-Marival

28 octobre 2022, le maire de la commune de Beaucaire demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la Société Raimond VII, cadastré section AX 334, sis 14 bis rue Camille

Jacques X..., domicilié ..., pris en son nom personnel et en sa qualité d'héritier de son père, Camille X..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE Zac de HOUELE-Rue Ferdinand Forest Prolongée-ZIde Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Maître Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE ET : Madame Marie-Camille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la FONDATION PSYCHOTHERAPIQUE CAMILLE MIRET, dont le siège est Leyme à Lacapelle Marival (Lot), en cassation