Christophe, B... Marceau, I... Jean-Paul, Z... Jacques, C... Michel et Y... Pierre à lui payer la somme de 10 000, 00 euros (DIX MILLE EUROS) en réparation de son préjudice moral, - a reçu Mme O...

Nä 03/04416 AFFAIRE : Christophe X...

Christophe Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la

Christopher X... à savoir les procès-verbaux côtés pièces numérotées 10, 11, 12, ainsi que la pièce subséquente n° 13 ; 1°) "alors qu'en se bornant à relever, concernant M.

CASTORAMA FRANCE ZA Templemars 59175 TEMPLEMARS représentée par Maître Vincent SEQUEVAL, avocat au barreau de LILLE, INTIME : Monsieur Christophe X... ... 49370 LA POUEZE représenté

X... et constituant sa pièce numéro 1 est un faux - de dire et juger que le licenciement de Christophe X... repose sur une cause réelle et sérieuse - en conséquence de débouter Christophe X... de toutes

Par ailleurs, il ressort des pièces versées au dossier, et plus particulièrement du devis n°23.100 de la société REFFET, daté du 21 juin 2023 et signé le 28 juin 2023 (pièce SCI SAINT CHRISTOPHE n°17),

Vu les autres pièces du dossier.

Christophe X... C/ M. Alain, Gérard Y..., M. Jean-Marc Kegham Z..., Mme Joëlle, Henriette B... épouse Z...

. : CF /LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 26 Mai 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE X...

Jean- Christophe X... -annulé le bail du 3 mai 2001 signé entre le GFA SAINT PIERRE et M. Jean-Christophe X...

Jean-Christophe X..., M. Sébastien A..., M. Christophe B... et M. Pierre C..., chacun des trois premiers associés étant détenteur de 8 % du capital social, M.

Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 27 avril 2017, qui a condamné le premier, pour diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers

Me Christophe X...a communiqué ses conclusions et ses pièces à la SCP Résidence Les Jardins de Longchamp. La procédure est orale.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

chambre - 1ère section ARRET DU 07 FEVRIER 2008 RG : 06/04119 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D ‘AMIENS du 25 septembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Christophe

Le 24 avril 2009, Christophe X... est convoqué à un entretien préalable fixé au 5 mai 2009 avec notification d'une mise à pied conservatoire. Le 13 mai 2009, il est licencié pour faute grave.

Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.