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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163279033484180ee7228c7
1 décembre 2011
[V] qui effectuait le même travail que le défunt, les pastilles de silicium étaient immergées dans un bain de trichloréthylène afin de dissoudre les restes de cires et ce travail se faisait sans protection
Cour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2e
6 juin 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP ADH-SAINT CIRE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : SARL AGENCE MAURICE GARCIN prise en la personne de ses représentants
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100742
25 juin 2009
matières ajoutées lors des opérations de restauration, les taches sombres étant le produit de l'imprégnation d'huile, de colle animale et d'un pigment noir, les plus claires étant dues à un refixage à la cire
7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05470_20221021
21 octobre 2022
sur le site de L, dans des " big bags ", lesquels seront entreposés dans un local dit local d'entreposage GRVS, puis envoyés vers le centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (Cires
Pôle 5 - Chambre 7
602d26f554b3463def007b10
16 février 2021
Asset Management vous permet de requérir des informations confidentielles sur chacune de ces trois sociétés, alors qu'elles ne sont pas des établissements financiers ' ' L'article 621-10 que vous citez
6253cbcabd3db21cbdd8e483
5 juillet 2011
N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Anne HUSSENET, conseiller, faisant fonction de président de chambre et Monsieur Bernard CIRET
Service des référés
659d9d83aa704a07f49344c0
9 janvier 2024
La SCI DU [Adresse 6] demande au juge des référés de débouter la SCI CIREL de l'intégralité de ses demandes, fins et moyens, et de la condamner à lui payer la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article
Pôle 6 - Chambre 2
65af6a18b6c6260008b53184
18 janvier 2024
L'ensemble des éléments que vous avez bien voulu nous adresser et que vous citez dans votre lettre du 4 septembre a bien été transmis à cette instance.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201545
13 novembre 2015
que les contrats d'assurance non dénoués ne peuvent être saisis, - l'informant d'une procédure judiciaire en cours devant le tribunal de grande instance de METZ concernant le dossier 9571 " que vous citez
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01326
16 septembre 2015
En l'espèce, il n'est pas contesté que la Madame Y... vendait des marchandises fournies exclusivement par Yves Rocher (la société Yves Rocher reconnait elle-même dans ses conclusions que seule la cire
3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6e
12 janvier 2023
MOTIFS DE L'ARRÊT : Sur les désordres : Il ressort du rapport d'expertise que Monsieur [W] a réalisé chez Madame [J] [Z] un mortier auto-lissant sur ragréage fin compris couche de finition en cire
TROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a1884743
17 octobre 2024
En l'espèce, L'étiquette du produit « Decap'sols »indique : « Usages : puissant liquide décapant, alcalin, très concentré, étudié pour l'élimination des vieux films de cire métallisée, acrylique, sur
8ème Chambre
DTA_2209278_20250513
13 mai 2025
La SARL " arc en ciel services " a contracté avec la société BTR les 3 juillet 2017 et 2 janvier 2018 pour que celle-ci réalise des prestations de nettoyage, de décapage et de mise en cire des sols, d'entretien
6253cafcbd3db21cbdd8c990
9 octobre 2008
Sur les autres préjudices - chape de béton cirée L'expert a constaté que la SAEM n'avait pas réalisé cette chape prévue à son marché et l'absence de joint inox Il résulte de l'échange de correspondances
Pôle 5 - Chambre 3
5fca86212cdb6e76e45d5d59
16 septembre 2020
Cellu m6 endermolab (dernier né de la gamme LPG), sans omettre les sublimes soins visages et corps Carita', précisant qu'il propose également tous les soins traditionnels qui vont de l'épilation à la cire
4e Section - 3e Chambre
DTA_2328585_20250930
30 septembre 2025
par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 (1°) du code de la santé publique, les actes médicaux suivants : (…) / 5° Tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire
Ch des expropriations
69fd7dcbcdc6046d47043ef5
5 mai 2026
- s'est déclaré incompétent en matière de mise en place d'une convention concernant la servitude de passage et renvoyé le [F] [O] du domaine de Cirey à se pourvoir devant le tribunal judiciaire de Chaumont
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC002928802
23 octobre 2003
Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [AC13] 1 Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.
1ère Chambre
62c3d46693e17a63792057a9
4 juillet 2022
avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Christophe DARBOIS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur [E] [U], exerçant sous l'enseigne CALVIBAT domicilié 2 route de Cirey
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 10 JUIN 2008 à 14 heures Monsieur le Conseiller CIRET a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Maître DUCORPS, Avocat de David X.
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