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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2505323_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209056_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, rapporteure ; - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302616_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00378_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00680_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00696

Cassation

22 juin 2010

22 juin 2010

Corus BV et la société Lab aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Danieli Corus b. v. et la société Lab à payer à la société Agintis et à M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00666_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00157_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00785_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00583_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02355_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01416_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Charpy, représentant M. B.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03318_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03466_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02686_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512578_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2504624_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308321_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509609_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Danielian.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2411550_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Danielian.

Source officielle

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