personnes détenues ainsi qu'avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l'ensemble des réparations qui s'imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

Localité 9] qui a déclaré être intervenu gracieusement sur le tracteur le lendemain de l'accident pour remplacer le flexible, sans établir de facture, et avoir sectionné le flexible au ras de la tresse dénudée

  En détention, l’intéressé aurait été dénudé et battu, privé d’eau et de nourriture, empêché d’aller aux toilettes, placé dans une petite cellule obscure, menacé de mort et insulté   ; de plus

  Complaints   The applicants in the first case allege that Gadaf Behrami’s death and Bekir Behram’s injuries were caused by the failure of the French KFOR troops to mark and/or defuse the un-detonated

The court found this to be conflicting and an attempt to defuse his earlier statements.

En particulier, il allègue avoir été fouillé et dénudé après chaque visite de son avocat.

manquante, dans la salle de bains, la lampe au plafond, des fils joints dans un domino la remplaçant, et que, dans la cuisine, les fils électriques du four et de la console de plaques électriques étaient dénudés

lendemain de l'accident du travail survenu le 17 septembre 2014, que Mme [X] a été électrisée après un contact avec un 'boitier de régulation de climatisation défectueux, arraché, fils électriques dénudés

ATELIER CAP ARCHITECTURE DEMANDERESSE SYNDICAT DES CORPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE « [Adresse 16] » SISE [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice, le cabinet SERGIC SOCIÉTÉ DÉTUDES ET DE

Il relève que le second contrôle technique est moins laconique et succinct que le premier et qu’il est corroboré par les défuts constatés par le mécanicien.

mentionne l'absence de fermeture automatique de certaines portes et portes fenêtres, l'absence d'éclairage de l'issue de secours, le défaut d'ouverture de la trappe d'accès au toit terrasse, des câbles dénudés

classe de quatrième, une perquisition a été réalisée au domicile de l'intéressé ayant permis la découverte de photographies à caractère pédo-pornographique, parmi lesquelles ont été trouvés des clichés dénudés

Il fit valoir qu’il avait été torturé pendant sa garde à vue, il avait été aspergé avec de l’eau froide, il avait été battu, il avait été maintenu sous une ventilation en étant dénudé et mouillé, il avait

électriques trainant au sol sans protection contre le risque de chute de plain-pied, l'existence de branchements électriques dangereux et la présence de câbles dont la gaine protectrice était en partie dénudée

[F] s'est approprié à l'insu de son employeur absent et a emporté avec son véhicule personnel des câbles électriques appartenant à l'entreprise qui l'employait, y compris en les brûlant pour les dénuder

Considérant que s'agissant des désordres de troisième catégorie qui résultent directement du fait que la SCI a dénudé le mur des garages en supprimant le mur qui y était adossé sans mettre en oeuvre la

que pour l'écarter, et retenir celle d'un embrasement des vapeurs du KOATEC IFTC, provoqué par l'arc électrique qu'ont produit, au niveau de leur pénétration dans le projecteur, les fils conducteurs dénudés

A environ une centaine de mètres j'ai vu cette Ford traverser la chaussée et en sortir un homme de couleur dénudé, il ne portait que son slip.

plus variés (films, diaporamas, fichiers audio, photos...) lesquels, au vu des reproductions versées au dossier, sont de nature : - érotique : publicité Aubade, calendrier Pirelli, photos de femmes dénudées

la pluie et à la neige, n'ont dans notre climat aucune chance de rester étanche pendant 10 ans" ; que s'agissant des désordres de troisième catégorie qui résultent directement du fait que la SCI a dénudé