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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afb
14 janvier 2008
14 janvier 2008
LYON ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 26 novembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c895
17 décembre 2007
17 décembre 2007
PARIS --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 12 novembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVEet de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02c
23 février 2009
23 février 2009
au barreau de PARIS A l'audience publique du 26 Janvier 2009, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
civile a fixé l'affaire à l'audience de plaidoirie du 11 Décembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c9
14 janvier 2008
14 janvier 2008
LYON ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 26 novembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleContentieux - audience publique
69b5baafcdc6046d47af4a6e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LILLE, substituée à l'audience par Maître Alexandrine TANIERE Avocat à LILLE * ET - La SAS JUSTE ARCHITECTURE, dont le siège social est sis [Adresse 3], défenderesse représentée par Maître Véronique DUCLOY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af666ab6c6260008b52fb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de Lille, avocat constitué INTIMÉES La SARL Trace Architectes prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Véronique Ducloy
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2008852_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
juillet 2020 et le 10 décembre 2021, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la compagnie aérienne inter-régionale-express - Air Antilles dite " Air Antilles ", représentée par Me Guillaume et Me Ducloyer
Source officielleChambre 6/Section 5
6626a52d1329eb3db7c203d6
22 avril 2024
22 avril 2024
La compagnie d’assurance MMA IARD a ensuite confié à l’agence Dubly et au cabinet ERI une mission d’expertise de la facture d’achat du véhicule. Par courrier du 20 juillet 2020, le conseil de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
62624875b1a50c277d4c5c94
21 avril 2022
21 avril 2022
Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMEE SAS STANLEY SECURITY FRANCE Représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît DUBESSAY
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa550c601f083189916f9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SERIS AIRPORT SERVICES Prise en la personne de son Président, représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Benoît DUBESSAY substitué par Me
Source officielleChambre civile TGI
62eb616604f9e6e2e9d8971a
22 juillet 2022
22 juillet 2022
VITIS VINIFERA [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEES : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca1
3 novembre 2003
3 novembre 2003
de LIMOGES ; --===o0OE0o===-- À l'audience publique du 29 octobre 2003, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe Y... et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca3
3 novembre 2003
3 novembre 2003
de LIMOGES ; --===o0OE0o===-- À l'audience publique du 29 octobre 2003, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe Y... et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a3
12 février 2007
12 février 2007
LIMOGES ; --= = = o0 § 0o = = =-- A l'audience publique du 16 janvier 2007, la cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01180_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
administratif de Lille a adressé à la cour son jugement n° 1801770 du 25 février 2020 par lequel il a décidé de lui transmettre les conclusions des sociétés MAF et Ibos et A représentées par Me Véronique Ducloy
Source officielle18° chambre 1ère section
6696ba379a603a692911442a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
dans son courrier du 10 mars 2021 mais la somme de 144.299,75 euros qui résulte d’un autre tableau de calcul versé aux débats reproduit ci-après : Loyers dus Indice ICC Variation Loyers payés Reste dûLoyer
Source officielleJex
6696b6ec9a603a692910afd1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 09 Juillet 2024 N° RG 23/00363 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XPGR DEMANDEUR : Monsieur [P] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Véronique DUCLOY
Source officielleChambre 02
6789584c428384b762e62c1a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [W] [Adresse 12] [Localité 5] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fae7985d82da296f719
3 avril 2025
3 avril 2025
personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Arnaud Ehora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Véronique Ducloy
Source officiellePage 20 sur 28