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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
643106d928558704f52e6bc8
6 avril 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
62db90061d0e74effb5c095f
21 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
62e8be944f6d33e2e97f0a33
28 juillet 2022
Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
CTX Protection sociale
686d744ea2273490db10c023
8 juillet 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
67932fd59097fd849ae8ab20
23 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
REFERES 1ère Section
67f6b70ca9d5adc26061e1a4
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50B Minute N° RG 25/00655 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2HBO 2 copies GROSSE délivrée le 07/04/2025 à la SELARL DUCASSE NICOLAS
Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2104176_20240220
20 février 2024
Monlaü, premier conseiller ; - et les observations de Me Ducassou, substituant Me Blanchot, pour Mme B D. - - le préfet n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308844_20230809
9 août 2023
Charret, - les observations de Me Ducassoux, substituant Me Lantheaume, pour M. B, présent. - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était ni présent, ni représenté.
12e chambre
6263998581d302277d8e8d40
21 avril 2022
cour : Jugement rendu le 07 Mai 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F01162 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Carine DUCROUX
Deuxième Chambre
65d3af74c9d5768f5969f525
11 janvier 2024
W-B7H-RIWS DEMANDEURS : Madame [P] [T] épouse [W], née le 05 mai 1990 à [Localité 4] (76), Mariée, de nationalité française, ingénieur informatique, demeuranf [Adresse 2], représentée par Me Carine DUCROUX
6676ababbda5be661d847fba
29 avril 2024
Secrétaire générale APPELANT [5] [Adresse 4] CS 70507 [Localité 1] INTIMÉE Nous, Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente de la Chambre Sociale-Pôle de la protection sociale Assistée de Lionel DUCASSE
6791dcd2de5aa0323224daca
22 janvier 2025
SARL BIDEAUD-LAPERSONNE-MALLARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE Nous, Françoise CARRACHA, Président de la Chambre Sociale - Pôle de la protection sociale Assistée de Lionel DUCASSE
6717407a6a24f8a713323c8f
21 octobre 2024
[I] (Secrétaire général [8]) en vertu d'un pouvoir INTIMÉE Nous, Françoise CARRACHA, Présidente de la Chambre Sociale - Pôle de la protection sociale Assistée de Lionel DUCASSE, Greffier,
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008115875
21 janvier 2002
électoral ; Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2122-13 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008189341
17 octobre 2003
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code de l'environnement ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ducarouge, Conseiller d'Etat,
PCP JCP fond
69d7f713cdc6046d47aee49c
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maëlla DUCASSOUX Me Maxime VIGNAUD Me Benjamin PORCHER Me Bruno PAULUS Me Audrey FERTINEL M.
civ1
61372299cd580146773fef9a
28 novembre 1995
Michel Ducanos, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 octobre 1995
JAF Cabinet 4
6781777e6d34da2cbdcdae43
10 janvier 2025
W-B7E-PSPS DEMANDEUR : Madame [P] [R] [J] [L] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 16] [Localité 23] (RÉPUBLIQUE DE MAURICE) [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Gwenola DUCROUX
Chambre Commerciale
6163aeac8d16be2ca5050a3b
14 octobre 2010
AUTOMOBILES, concessionnaire de la marque FIAT, un véhicule utilitaire neuf de type FIAT DUCATO d'une valeur de 22.000 €. Le véhicule, vendu initialement à la société G.D.S.
669a01a9bf9da27f384b0e48
18 juillet 2024
LAVELLE de la SELARL CABINET LAVELLE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente de la Chambre Sociale - Pôle de la protection sociale Assistée de Lionel DUCASSE
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DUCASSOUS BIEN ETRE (SOCIETE EN LIQUIDATION)
25/07/2018
Voir →
DUCASSOUS BIEN ETRE
04/08/2013