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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
6660ad10034fdec52d9ea059
25 avril 2024
25 avril 2024
proxi requêtes N° RG 23/00110 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXUC N° MINUTE : 2024/6 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [D] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me RIFFAUT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad1b034fdec52d9ea2a3
25 avril 2024
25 avril 2024
proxi requêtes N° RG 23/00112 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXUE N° MINUTE : 2024/7 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me RIFFAUT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad0b034fdec52d9e9ceb
25 avril 2024
25 avril 2024
° RG 23/04474 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FGC N° MINUTE : 2024/28 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEURS Madame [G] [L] [Z], demeurant [Adresse 2] colombie - représenté par Me RIFFAUT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
678ff37651b02779572a2413
10 janvier 2025
10 janvier 2025
23/01255 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZBQU N° MINUTE : 1/2025 JUGEMENT rendu le vendredi 10 janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [O] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté à l’audience par Maître RIFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
née le 18 Décembre 1970 à LIMOGES (87000) ... 87430 VERNEUIL SUR VIENNE assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Claude RADIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10507
20 novembre 2024
20 novembre 2024
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 NOVEMBRE 2024 1°/ La société Elo
Source officielleRéféré
67f8346ccf40727a004474c8
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE N° RG - N° RG 24/00586 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KUF3 la SCP ABP AVOCATS CONSEILS la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES Me Elodie RIGAUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleRéférés du PP
668cd24abbc9a118c6c63f99
8 juillet 2024
8 juillet 2024
] né le 10 Juillet 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, Plaidant, avocat au barreau de TARASCON, représenté par Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c0
12 février 2014
12 février 2014
Paul X...a légué à Mme Chantal A... et à ses deux filles, Elodie X...et Jessica X..., l'usufruit total de toutes propriétés situées à Marignana et à Porto. Le 07 septembre 1994, M.
Source officielleRéférés du PP
62c91a9af3eafe9fcf075f17
8 juillet 2022
8 juillet 2022
de MARSEILLE, et par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902ce
20 février 2013
20 février 2013
née le 17 Mars 1972 à AJACCIO ... ... 20110 PROPRIANO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1161 du 12/
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
Il conclut en ce qui concerne la pension alimentaire d'Elodie à la confirmation de la décision déférée et demande qu'il soit statué ce que de droit sur les dépens.
Source officielleRéféré
66ff0731172da17169ed80d8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MINUTE N° RG - N° RG 24/00540 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRZK Me Elodie RIGAUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 02 OCTOBRE
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f3
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [J], représenté par Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON, représenté par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES C/ EPAB société à responsabilité
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007630279
28 janvier 1991
28 janvier 1991
RESIDENCE RIGAULT dont le siège social est ... (92000) ; la S.C.I.
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DBVH-V-B7G-IRBM AD COUR D'APPEL DE NIMES 07 Juillet 2022 RG:20/02686 [H] [S] C/ [K] [U] [I] [I] [A] Grosse délivrée le à Selarl Favre de Thierrens Me Rigaud
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f370
12 octobre 2022
12 octobre 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES INTIME Le 12 octobre 2022, Nous, Christine CODOL, Présidente de Chambre, assistée de Julian
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5688361df277dc5990b
19 avril 2022
19 avril 2022
de l'ensemble de ses prétentions, - Condamner la société Elogie-Siemp à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ca
26 février 2014
26 février 2014
Y... ... 20117 ECCICA SUARELLA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b8c3ea43407b9fbbdba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Copie délivrée à la SELARL COUDURIER-CHAMSKI-LAFONT-RAMACKERS Me Elodie RIGAUD ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/05101 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KXDA AFFAIRE : S.A.R.L.
Source officiellePage 20 sur 31