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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
659f960d3328fa00087a2528
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Cardona, présidente Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait
Source officielle2ème Chambre
659f96113328fa00087a252a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Cardona, présidente Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son
Source officielle2ème Chambre
65b362831d7564000872deec
23 janvier 2024
23 janvier 2024
N° RG 23/01860 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L2F7 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Carole GIACOMINI la SELARL AXIS
Source officielle18e Chambre
615e0debc25a97f0381f5068
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Rôle N° 13/07872 [Q] [T] C/ SAS FINANCIERE DU CHEVAL VERT Grosse délivrée le : à : Me Agnès VUILLON, avocat au barreau de TOULON Me Emmanuel
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab431ecdc6046d47c4ee85
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[M] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019046
22 octobre 2024
22 octobre 2024
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] non-représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02786_20220822
22 août 2022
22 août 2022
B, représenté par Me Emmanuelle Pereira, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 000 euros sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Emmanuel D..., M. Jean-Pierre D..., M. Stéphane D..., M.
Source officielle2ème Chambre
64549f20eedb07d0f8186139
2 mai 2023
2 mai 2023
CARDONA, Présidente, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseiller, Monsieur Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 février 2023 Mme Emmanuèle CARDONA, Présidente, a été entendue
Source officielle2ème Chambre
64549f4deedb07d0f8186175
2 mai 2023
2 mai 2023
[S] [R], muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle CARDONA, Présidente, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseiller, M.Laurent GRAVA, Conseiller,
Source officielle2ème Chambre
64549f4deedb07d0f8186177
2 mai 2023
2 mai 2023
, en présence de Anne-Laure Pliskine, conseillère et Emmanuèle Cardona, présidente, assistés de Caroline Bertolo, greffière, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, les parties
Source officielle2ème Chambre
6274bcac2799a9057d5dd0fe
3 mai 2022
3 mai 2022
de Grenoble DÉBATS : A l'audience publique du 14 février 2022, Frédéric Dumas, vice-président placé a été entendu en son rapport, en présence de Emmanuèle Cardona, Présidente, et Anne-Laure Pliskine
Source officiellecr
613725c3cd58014677420588
29 juin 1999
29 juin 1999
Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur C... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'Emmanuelle
Source officielleChambre 3-3
5fd9d90368d23014808733cc
14 novembre 2019
14 novembre 2019
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Lyne HAIGAR, avocat au barreau de PARIS substituant Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
66294e46204c0caeeb9921ac
23 avril 2024
23 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7I-C4ETE N°: 1-CB Assignation du : 21 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Le 24 novembre 2007, Jean-Michel X... est décédé, laissant pour recueillir sa succession son épouse, Pola Y..., et ses quatre enfants : Anne-Marie, Jean-François, Emmanuel et Christian.
Source officielleChambre 4-1
653ca5cb83c9498318209bad
27 octobre 2023
27 octobre 2023
- Pire encore le corps de chauffe était percé et la présence de monoxyde de carbone constatée a mis en danger la locataire de cette habitation.
Source officielle3e chambre
6438f399a942a604f5e93985
13 avril 2023
13 avril 2023
la cour : Jugement rendu le 15 Avril 2021 par le TJ de Nanterre N° Chambre : 2 N° RG : 18/08606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alain JANCOU, Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-8b
665aba3d97d59200081072b5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58a
18 mai 2022
18 mai 2022
18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 20 sur 52