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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f2
3 avril 2025
3 avril 2025
17 janvier 1942 à [Localité 11] (Maroc), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Emmanuel
Source officielle19eme contentieux médical
695c110175782d5f06e3ed9b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0536 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laurence GIROUX, Vice-Présidente Madame Marie DEBUE, Vice-Présidente Expéditions exécutoires délivrées le : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre des Référés
678177886d34da2cbdcdaf73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux, défaillante Monsieur [C] [L], domicilié à l’ HÔPITAL PRIVÉ DE [Localité 10], sis [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603266670f18b89b2cb60c9e
9 février 2018
9 février 2018
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 09 FEVRIER 2018 APPELANT : [I] [H] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Non comparant, représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
- signé par Madame Michèle BRONGNIART, Président et par Mme Nadine LAVILLE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e4
12 mai 2022
12 mai 2022
20/06126 (Fond) Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2064658 Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616274037705f25f43643fe0
14 février 2013
14 février 2013
Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Sophie DECHAUMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P108, plaidant pour la SCP LAVAL
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f98
5 avril 2023
5 avril 2023
Tribunal de grande instance du Havre du 18 avril 2019 APPELANTS : Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 2] 1974 [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389579
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931af
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ANGLETERRE Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L. 2M CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7787a459da3dcdee79a
7 avril 2025
7 avril 2025
ETABLISSEMENT HUOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle
Source officielleChambre 1
69d0404ccdc6046d4709554e
3 avril 2026
3 avril 2026
le n° 489 581 769, Dont le siège social est sis : [Adresse 1] - [Localité 1] Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualités audit siège, Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
62d79ad871d9f5effbdf29bb
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Stéphane CONTANT, Avocat au Barreau d'ANGERS, substitué par Me LEBECHNECH COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fca5deaa7618740af4c0773
10 novembre 2020
10 novembre 2020
3] [Localité 6] Représentée par Me Emilie DELHEURE de la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉ Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425ec
14 décembre 2017
14 décembre 2017
débattue le 26 Octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleService des référés
68681cbd4965b5d9df315dfc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
352J-W-B7J-C7B4K N° : 1/MC Assignation du : 19 Février 2025 Dénonciation au parquet le 21 février 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2025 par Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb22dccdc6046d479172fd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
sociétés de PARIS sous numéro 879 818 359, ayant son siège social, [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Comparante par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389571
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b123328fa00087a2798
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b1e3328fa00087a279e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 20 sur 25