N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYW2 [J] [G] C/ [K] [F] [X] [R] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Florence

Ses charges sont de 642,83 euros de loyer comprenant les charges + 632 euros de forfait charges courantes + 121 euros de forfait dépenses d’habitation amenant les charges à la somme de 1395,83 euros.

Ses charges sont de 1250 euros de loyer + 235 euros de frais de cantine et périscolaire retenus par la commission + 1282 euros de forfait de charges courantes + 243 euros de forfait charges d’habitation

juridictionnelles, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats, et Madame Françoise DELAUNAY, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 26 Septembre 2022 En présence de Madame Florence

Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 - N° du dossier 230228 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (n° , 2 pages) Nous, Florence

novembre 2025 par requête du mandataire judiciaire L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence

Les appelants ne peuvent pas fournir plus d'éléments objectifs et ceux qui sont fournis correspondent à l'acception courante du terme d'accident.

PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence

Syndicat des copropriétaires de la copropriété LES AGAVES C/ [H] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Florence

A C et Mme D C, représentés par Me Florent, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le refus implicite de la commune de Chabeuil de supprimer des plots métalliques qu'elle a installés

de procédure civile ; 8°/ qu'en jugeant sans autre explication qu'« en tout état de cause, la manipulation avérée des comptes, les substitutions de sociétés créancières, les cessions de comptes courants

barreau de VERSAILLES ET : INTIME Monsieur [J] [Q] [Adresse 2] [Localité 4] PV 659 en date du 21 mars 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2026 devant Mme Florence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT FEVRIER DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS 1/ Monsieur Bertrand Christian X... 2/ Madame Florence

-débouté purement et simplement Madame Florence X... de l'ensemble de ses demandes. -débouté la parties défenderesse de sa demande reconventionnelle.

cour : Jugement rendu(e) le 13 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/251 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence

Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL ARRÊT : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Localité 10] non comparante, ni représentée [18] Affaires pénales - PV incidents chèques LAC LA61 [Adresse 5] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence

EXPRO, JCP de FONTAINEBLEAU - RG n° 18/00977 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée