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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038470581
16 avril 2019
16 avril 2019
ACCORD FOCH 2019-04 relatif à la rémunération des manipulateurs-radio en radiologie
Source officielle1ère chambre
68c483bc575259d001c6b474
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A ce jour, [G] [F] est propriétaire, par donation, enregistrée le 6 décembre 1984, de plusieurs lots au sein de la copropriété de l’immeuble FOCH II sis 6 à 16 avenue FOCH à Auray (56400) : Lot Nature
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
lieu à statuer sur les demandes subsidiaires formées par JCMA à l'encontre de la société Foucher Fournier
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b58c924eadffcc4a8f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Septembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310442
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Sotrelec, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310274
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de M. et Mme [C], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde68e543846c04847e9f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 mai 2023 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRéféré président
67f96df80ea89248182a997a
3 avril 2025
3 avril 2025
ECOLE DE CONDUITE PREZEAU --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/04/2025 à : Me Olivier FOUCHER - 341 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Aristote
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdb593736057d78aacb
5 mai 2022
5 mai 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Mars 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400247_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135832
17 décembre 2020
17 décembre 2020
ACCORD FOCH 2020-04 relatif au paiment forfaitaire des nuits des manips radio en electro radio médicale
Source officielleSection des Référés
68e958f23ea43407b910d502
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DU 8 ROND POINT FOCH - 94130 NOGENT SUR MARNE, S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSE, S.D.C. DU 2 AVENUE DU MARECHAL FAYOLLE -94130 NOGENT SUR MARNE, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, S.D.C.
Source officiellePCP JCP fond
65c3d956c432ce7d11a6cb93
2 février 2024
2 février 2024
[C] [K] et Mme [S] [K] ne disposent plus à ce jour et depuis plusieurs mois de l’accès véhicule au square FOCH et sollicitent aujourd’hui le rétablissement de cet accès sous astreinte.
Source officiellecomm
61372297cd580146773fed49
13 février 1996
13 février 1996
Centre oncologique et biologique de recherche appliquée), actuellement dénommée CIRIS (Centre d'information sur les recherches et les innovations scientifiques), dont le siège est 5 D, place Maréchal Foch
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6263995a81d302277d8e8cc4
22 avril 2022
22 avril 2022
assisté de Mélanie THOMAS, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT Monsieur [G] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 21/10/1990 à PARIS 12EME demeurant 2 avenue Foch
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007738981
17 juin 1987
17 juin 1987
tarifs plafonds conventionnels des honoraires médicaux, la valeur des lettres-clés qui déterminent la rémunération de leur activité de médecins hospitaliers à temps partiel au centre hospitalier privé Foch
Source officielle3ème chambre
DTA_2207360_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un jugement du 15 septembre 2022, enregistré le 28 septembre 2022, le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse a sursis à statuer sur la requête du syndicat des copropriétaires du 14 rue Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308701_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
fixer ce rendez-vous dans un délai de quinze jours ; 2°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui délivrer un récépissé avec autorisation de travail pour pouvoir occuper un poste à l'Hôpital Foch
Source officiellePage 20 sur 143