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400 résultats pour « Frigeaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627776a2bc6369e8386d87

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

toque : A0262 Maître [D] [R], Mandataire judiciaire, ès-qualité de liquidateur judiciaire de la Société EQUIP'BURO 59 Domicilié [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e0cc25a97f0381f51bf

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

CHAMBRE - RG n° 2009068276 APPELANTE SASU REED MIDEM, représentée par son Président en exercice Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Laure GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100315_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Fekri, représentant Terres d'Armor Habitat, de Me Friteau, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100318_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Fekri, représentant Terres d'Armor Habitat, de Me Friteau, représentant la société GOPMJ, de Me Guillois, représentant la société MMA IARD Assurances

Source officielle
CA

8e Chambre A

60376561e2b412426e1269c9

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Attendu que la défaillance d'E-concern, acteur majeur du projet, n'était pas prévisible, pas plus que l'ampleur des conséquences de la crise financière apparue début 2008 ayant rendu les investisseurs frileux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100316_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Fekri, représentant Terres d'Armor Habitat, de Me Friteau, représentant la société B C et la société Atelier 618, de Me Guillois, représentant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bcbcf4e7f1c37e1cbb1

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

commerce et des sociétés de Paris sous le n° 349 166 561, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Julien FRENEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162823d7a007b88ee15672f

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

OPODO prise en la personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par Maître Anne-Laure GERIGNY FRENEAUX de la SELARL RECAMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d283fd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DÉFENDEURS Le Syndicat des cpropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic bénévole, Monsieur [P] [X], C/O Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Maître Yuma FRUNEAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61635de9683f470e3416dc50

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES,venant aux droits de la COMPAGNIE WINTERTHUR ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163b5361669d540ac7bab56

Appel

3 mars 2010

3 mars 2010

qualité d'héritière de [KY] [WF] [Adresse 2] [Localité 15] 2°) Mademoiselle [V] [VC] [E] [F] es qualité d'héritière de [KY] [WF] [Adresse 2] [Localité 15] représentées par la SCP GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100319_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Fekri, représentant Terres d'Armor Habitat, de Me Friteau, représentant la société Graphite Architectes et la société O2 architecture, de Me

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

la torture et des exécutions sommaires d’une manière qui aboutissait à les disqualifier, ce qui renforçait sa propre démonstration, définissant ainsi le colonel de Cockborne comme un homme «   frileux

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les clients sont devenus frileux à l'idée d'accroître les demandes, de crainte d'avoir des intérimaires qui ne soient pas payés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

651fa5b0c601f08318991911

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

déférée à la Cour : Jugement du 12 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [U] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alix FRILEUX

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643a4257d83dbd04f5fb2943

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Je confirme également que tous les clients que j'ai repris après son départ de la SOCIETE, étaient très satisfaits de son travail, et certains un peu frileux d'avoir un nouvel interlocuteur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD002413303

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

Geomin S.A. ci-après «   l’association requérante   »), et les personnes individuelles Mihai Cristea, Ana Cristea, Gabriel Dioanca, Ioan Guseila, Valeriu Frigescu, Cristina Folea, Maria Simion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

organisme institué par l'article L.421-1 du code des assurances, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est [Adresse 32] représenté par la SCP GERIGNY-FRENEAUX

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03219_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

le projet sera particulièrement visible depuis la grange Est de Mirbel et apporte un impact supplémentaire en termes d’encerclement dans des situations déjà sensibles pour Ambonville, la ferme de Froideau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0218DEC006133212

Admin. suprême

18 février 2014

18 février 2014

which involved “painting” chromosomes enabling breaks and rearrangements to become visible, the team had examined the damage to the chromosomes of 49 New Zealand veterans who had served on board two frigates

Source officielle

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