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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
697a69d2cdc6046d47061ed9
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le :
697b0994cdc6046d471224d4
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le
697b0c7dcdc6046d47125b23
0P15 Aud civile prox 6
67c603d926c27328703c3f7a
15 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE
PCP JTJ proxi fond
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5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Société ETHIOPIAN AIRLINES GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence JEGOUZO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
680fca1c4509cc68c1866514
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024
680fca2b4509cc68c1866699
680fca314509cc68c18667a3
PCP JCP ACR fond
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17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/04549 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ6VG
65a82986228119c903226a72
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/06435 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2R4N
PCP JCP ACR référé
65a8298b228119c903226af1
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/04996 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2DII
GNAL SEC SOC: CPAM
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1 février 2024
Par lettre remise en main propre au greffe du pôle social du tribunal judiciaire de Marseille le 27 février 2023, Monsieur [O] [E] a formé un recours afin de contester l’interruption du versement d’indemnités
Pôle 5 - Chambre 8
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9 mai 2017
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 09 MAI 2017 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 4 - Chambre 2
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28 septembre 2011
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2011 ( n° , pages) Numéro d'inscription
Cour d'Appel
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11 janvier 2016
numéro 2015/ 002482 du 11/ 09/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 04 DECEMBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE
6253cd4cbd3db21cbdd92dcc
22 janvier 2016
TRESORERIE DE MEYMAC dont le siège social est 52 Avenue du Limousin-19250 MEYMAC non comparant, non représenté TRESORERIE BRIVE MUNICIPALE dont le siège social est 8 rue Carnot-19103 BRIVE-LA-GAILLARDE
6253cd75bd3db21cbdd936c8
18 novembre 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2016 (no , 4 pages) Numéro d'inscription
5ème Chambre
DTA_2203459_20250729
29 juillet 2025
C A, ingénieur divisionnaire de la défense, exerçait depuis le 1er septembre 2020, les fonctions de chef du pôle " soutien nouvelle génération " sur la base de défense de Brive-la-Gaillarde.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2402264_20250417
17 avril 2025
qu'elles ont pour but de se prononcer sur les désordres affectant le fonctionnement de la pompe à chaleur du centre aquatique permettant le refroidissement de l'espace de remise en forme, de l'espace du pôle
Chambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
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