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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ELEC
CONSTIT:CONSTEXT000046356619
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Philippe GUIBERT - Rejet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400326_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2024, la société Engeco, la société Guilloux et M.
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67eeefafb848dd6814c64b38
3 avril 2025
3 avril 2025
Rep/assistant : Me Jean-paul GUINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [M] [T] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril 2025 A : C.C.C.
Source officielleChambre 6
65b15e1fb9f94e98464d8ddf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FUNECAP IDF Représentant : Maître Hubert MOREAU de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 C/ Madame [S] [D] veuve [C] ORDONNANCE
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca4b
26 juin 1991
26 juin 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb2e
26 janvier 1994
26 janvier 1994
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403519_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Guinot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01257
15 juin 2010
15 juin 2010
, avocat de la société ONET SERVICES INDUSTRIE, est collaboratrice ; qu'au-dessus du nom dactylographié de Maître Béatrice GUINOT figure une signature précédée de la mention « PO » ; que cette signature
Source officielleR
CONSTIT:CONSTEXT000047254191
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Philippe GUIBERT - Rejet
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000046488659
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Philippe GUIBERT - Non lieu à statuer
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784e48121050008662f04
16 janvier 2024
16 janvier 2024
numéro 808 072 821 es qualités de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde ouverte au bénéfice de la SAS LARZUL [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2402803_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207175_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, la société Ubiquiti Inc, représentée par Mes Vonnick Le Guillou et Jérôme Pentecoste, demande au juge des référés de :
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabd3c369c7f7499712b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
PARITAIRE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [V] [L] Profession: Ouvrier carrossier Représenté par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle2ème Chambre
64bb73590d42fcd969e7cf49
21 juillet 2023
21 juillet 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [R] [N] Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au
Source officiellecr
LEANS, chambre correctionnelle, qui, dans la procédure suiviec/Eric X
61372544cd5801467741c53f
27 octobre 1993
27 octobre 1993
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c92e
25 septembre 1991
25 septembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
êt criminel qui a prononcé une condamnationc/Pierre Bon
61372555cd5801467741cdaa
19 février 1992
19 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf7c
2 octobre 1991
2 octobre 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d011
20 mars 1991
20 mars 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
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