CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

65a0ecae5bbe450008b2ce9c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

audience publique : 05 Octobre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle

Page 20 sur 56

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61629bb5eaaf44d62f53e855

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

CRÉTEIL - RG n° 09/04649 APPELANT Monsieur [A] [W] [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018, postulant assisté de Me Thierry

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

mais ont été au contraire séparées par un certain laps de temps ; que cette absence de collision simultanée résulte d'ailleurs des déclarations des différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6871efaf57f38d6b27c276c7

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Localité 23] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 12] Représenté à l'instance par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Thierry

Source officielle
CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Graziano S..., Mme Gautier Q... épouse U..., Mme XF... YX... Marie Claude, M. XE... Thierry, M. XD... Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834b10876004f131a5f8b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

633fc30de633183e2ee179f9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42bb9066fd7c90fc259c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Janvier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a3c51457d0f882dd2d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27 Avril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a4c51457d0f882dd3b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27 Avril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

64a66053bbd03a05db965263

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

64c35c5af01612d969deff54

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

audience publique : 06 Juillet 2023 Date de mise à disposition : 27 Juillet 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63d37a0ad1bc2605de4b4942

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Janvier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69d5ec35cdc6046d477bde66

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66ff85afa4ff9ec259c0969b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

audience publique : 04 Avril 2024 Date de mise à disposition : 03 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Stephanie LEMOINE, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6700d6e5836fac7141b7e941

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

audience publique : 19 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 04 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491ae

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

audience publique : 22 Février 2024 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65a0ec9d5bbe450008b2ce94

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

audience publique : 05 Octobre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428360bb2f8a66ca601a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] [B] [Adresse 22] [Localité 17] représentés par Maître Thierry GAUTHIER-DELMAS de la SELAS GAUTHIER DELMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0796 Décision du 01 Juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

62c52978a2c423637907982b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle