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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01308_20220506
6 mai 2022
B présente une cardiopathie ischémique connue depuis 2005, stable sous traitement médical.
Chambre 1
DTA_2000844_20231124
24 novembre 2023
pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine saphène interne droite variqueuse comme substrat de pontage est critiquable ; l'échec du pontage a entrainé le passage au stade d'ischémie
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401985_20250210
10 février 2025
C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service
6e Section - 2e Chambre
DTA_2427905_20260306
6 mars 2026
Une IRM cérébrale pratiquée sur Mme B..., alors qu’elle était âgée d’environ un an, a mis en évidence des anomalies cérébrales compatibles avec des séquelles ischémiques.
8ème chambre
DTA_2411588_20250528
28 mai 2025
B soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies, notamment une cardiopathie ischémique, une œsophagite et un fibrome à l'épaule.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201507
23 novembre 2017
Le syndrome dépressif réactionnel est lui aussi en partie lié aux séquelles de l'épendynome et aux séquelles de l'accident vasculaire ischémique.
4ème chambre
DTA_2000303_20221013
13 octobre 2022
La thrombose est à l'origine de l'accident vasculaire cérébral sur probable embolie pulmonaire et l'ischémie artérielle a par ailleurs entrainé l'apparition d'un syndrome des loges.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007758436
18 janvier 1991
d'ailleurs pas contesté, que les spécialités "Sermion" sont principalement destinées au traitement de l'artérite des membres inférieurs, des troubles relevant d'une pathologie cérébrale d'origine ischémique
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935088
13 octobre 2025
procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen
62bfe0bd413a8b69b32bf1e2
1 juillet 2022
espagnol) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
643a42b6d83dbd04f5fb2aaa
14 avril 2023
tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Elif Iscen
643a42b6d83dbd04f5fb2ab0
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 3] représenté par Me Elif Iscen
J.L.D.
662bf13de266e89ef1189c7f
25 avril 2024
de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN
662bf152e266e89ef118a013
662bf154e266e89ef118a03d
JLD
67043b9c8d5cd4a87596525a
7 octobre 2024
du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [H] [F], interprète en langue anglaise, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
669820c7b60c111a421f6e67
17 juillet 2024
743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; En présence de [Z] [L], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
CTX PROTECTION SOCIALE
678e9f7ebfd75b73b3e3e6ff
10 janvier 2025
consolidation initiale fixée le 31 juillet 2023, en raison d'un accident du travail dont il a été victime le 20 août 2021 et dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : "Cardiopathie ischémique
67f0ba54ea6533065f551e28
4 avril 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Elif Iscen
6801dcb72d41c0a3fc6ecaaf
17 avril 2025
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
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