CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 241 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01308_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

B présente une cardiopathie ischémique connue depuis 2005, stable sous traitement médical.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000844_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine saphène interne droite variqueuse comme substrat de pontage est critiquable ; l'échec du pontage a entrainé le passage au stade d'ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401985_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

C A, alors âgé de 70 ans, affecté notamment de séquelles ischémiques d'hémiplégie et d'aphasie consécutives à un accident vasculaire cérébral survenu en 2015, a été conduit le 2 octobre 2021 au service

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2427905_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Une IRM cérébrale pratiquée sur Mme B..., alors qu’elle était âgée d’environ un an, a mis en évidence des anomalies cérébrales compatibles avec des séquelles ischémiques.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411588_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies, notamment une cardiopathie ischémique, une œsophagite et un fibrome à l'épaule.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201507

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Le syndrome dépressif réactionnel est lui aussi en partie lié aux séquelles de l'épendynome et aux séquelles de l'accident vasculaire ischémique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000303_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La thrombose est à l'origine de l'accident vasculaire cérébral sur probable embolie pulmonaire et l'ischémie artérielle a par ailleurs entrainé l'apparition d'un syndrome des loges.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007758436

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

d'ailleurs pas contesté, que les spécialités "Sermion" sont principalement destinées au traitement de l'artérite des membres inférieurs, des troubles relevant d'une pathologie cérébrale d'origine ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f587178132e1935088

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62bfe0bd413a8b69b32bf1e2

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

espagnol) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aaa

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2ab0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 3] représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf13de266e89ef1189c7f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf152e266e89ef118a013

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf154e266e89ef118a03d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

67043b9c8d5cd4a87596525a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [H] [F], interprète en langue anglaise, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e67

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; En présence de [Z] [L], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678e9f7ebfd75b73b3e3e6ff

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

consolidation initiale fixée le 31 juillet 2023, en raison d'un accident du travail dont il a été victime le 20 août 2021 et dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : "Cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f0ba54ea6533065f551e28

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6801dcb72d41c0a3fc6ecaaf

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle

Page 20 sur 113

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.