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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 3ème section
68e7a52f033cf481c39a44b9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[S], [S] & [S] 16 rue d’Austerlitz 75012 PARIS représentées par Maître Nicolas GODEFROY de l’AARPI GODEFROY LARCHER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1561 DEFENDERESSES Société KARE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999d
3 octobre 2007
3 octobre 2007
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juillet 2006 par Maître Servane CROSNIER, avocat substituant Maître Denis GIRAUD, avocat de Monsieur Karl
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[X] [R] Représentant : Me Karen FAUQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [G] [Z] épouse [R] Représentant : Me Karen FAUQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTS S.C.A.
Source officielle6ème chambre 2ème section
680147c770f05fda0a9560cb
10 avril 2025
10 avril 2025
d’assureur de Madame [W] [C] représentée par Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0155 Mutuelle MAIF en sa qualité d’assureur de Moniseur [D] [E] représentée par Maître Karène
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007986868
7 juin 1999
7 juin 1999
Kamel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008189128
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Kamel A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008201586
21 mai 2003
21 mai 2003
Kamel X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613724fccd5801467741a02b
4 octobre 1990
4 octobre 1990
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Abdallah, alias : X...Kamel
Source officiellecr
61372653cd58014677424b07
4 janvier 2005
4 janvier 2005
Kamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 8 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de séquestration, de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310453
6 septembre 2018
6 septembre 2018
par la société HLM Coutances Granville, société anonyme, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 13 février 2017 par le tribunal d'instance de Coutances, dans le litige l'opposant à Mme Karen
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42f
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Sur la nature de la vente, elle se prévaut notamment d'une télécopie du 02/ 06/ 2003 où le responsable du département exportation de la société EUROMAP, Monsieur Kamel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
No 10/ 02822 AFFAIRE : Kamel A... C/ S. A. S. COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS C. E. A.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-658214-664209
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Wildhaber (Suisse), président , Christos Rozakis (Grec), Jean-Paul Costa (Français), Georg Ress (Allemand), Nicolas Bratza (Britannique), Gaukur Jörundsson (Islandais), Lucius Caflisch [1] (Suisse), Karel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-209951
15 avril 2021
15 avril 2021
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:11pt } .s7AF76660 { font-family:Arial; font-size:7.33pt; vertical-align:super } Publié le 3 mai 2021 TROISIÈME SECTION Requête n o 13630/19 Tom Karel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00997
29 mai 2013
29 mai 2013
Karl Z..., non salarié, puis de son frère, M.
Source officiellecr
é la procédure suiviec/Horst Y
6079a8d29ba5988459c4f0b5
18 avril 2000
18 avril 2000
contrôle des conditions de travail dans les transports routiers et contraventions connexes ; Attendu que, devant le tribunal correctionnel, Horst Y... a invoqué la nullité de la procédure au motif que Karl
Source officiellesoc
613722f0cd58014677403770
30 octobre 1997
30 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Kael, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...
Source officielle3ème chambre A
634f959cb5afe5adfff28ac4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de LYON, décision attaquée en date du 02 Juin 2022, enregistrée sous le n° 2020J00858 Monsieur [Z] [J] [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Kamel
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007946976
24 novembre 1997
24 novembre 1997
Kamel X..., demeurant ... (93310) Le Pré-Saint-Gervais ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008114556
10 avril 2002
10 avril 2002
Kamel X..., demeurant Bâtiment des 20 logements des enseignants, ... (Algérie) ; M.
Source officiellePage 20 sur 463