CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa France IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, Kaufman

2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Logiforce, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Kaufman

  İsmail Keşyapan 01/12/1977 Karaman     Serkan Keşyapan 07/02/1982 Karaman   Erdal Keşyapan 01/03/1980 Karaman   Zehra Keşyapan 03/10/1952 Karaman   Mehmet Ali Başçı 06/

  41813/09, lodged on 27/07/2009   Mehmet Aktepe 15/03/1938 Karaman   Hatice Başçı 25/01/1934 Karaman   Durmuş Aktepe 02/10/1940 Karaman   Emine Gümrah 08/07/1949 Karaman &#xa0

A B, représenté par Me Kauffman demande au tribunal la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2014 et de condamner l'Etat au paiement

Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 7], prise en qualité d'assureur de la société PB conception, 4°/ à la société Kaufman

est [Adresse 9], 6°/ au service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de [Localité 14] [Localité 16], dont le siège est [Adresse 10], [Localité 11], 7°/ à la société Kaufman

homme (quatrième section), siégeant le 5 juillet 2022 en un comité composé de   :   Yonko Grozev, président,   Iulia Antoanella Motoc,   Pere Pastor Vilanova, juges, et de Crina Kaufman

section), siégeant le 18   octobre 2022 en un comité composé de   :   Armen Harutyunyan , président ,   Jolien Schukking,   Ana Maria Guerra Martins , juges , et de Crina   Kaufman

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SOCIETE ARTISANS PROFESSIONNELS Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Gautier KAUFMAN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

représentée par Me Lidia MORELLI, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [G] [Z] [D] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN

représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR: Monsieur [O] [F] [Adresse 3] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN

par Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR: Monsieur [S] [F] [Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 7] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 janvier 2024, la SARL Joio, représentée par Me Kauffmann, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge des requérants

, outre quelques propositions d'acquisition datant des années 2006 à 2008 et pour un prix de l'ordre de 15 à 19 € le m2, une promesse de vente qu'ils ont conclue le 21 novembre 2008 avec la Société KAUFMAN

représentée par la SELARL Carnot Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de Villeurbanne a constaté la caducité du permis de construire délivré à la société Kaufmann

D E, représentés par Me Kauffmann, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

(13 applicants) József Attiláné KÁRÁSZ 1962 Béláné BARZSÓ 1943   Tibor DORMÁN 1949   Andrea Margit FARKAS 1969 Józsefné FARKAS 1943 Gábor Ferenc FERENCZI 1952   Mária Klára GRAFFNÉ KAUFMANN

rive et du cours d'eau, et constaté que par lettre du 8 décembre 2004, antérieure à l'injonction de l'autorité administrative du 24 juillet 2006 de déposer les grillages déjà installés, la société Kaufman

Le 18 mai 2017, notre client Kaufman & Broad vous relance pour obtenir de votre part des attestations et un rapport final concernant une opération livrée depuis plus d'un mois, en précisant que l'absence