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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300080
30 janvier 2013
30 janvier 2013
s'est engagée à démarrer les travaux afin de préserver la validité du permis de construire, et à chiffrer par lot les incidences financières des modifications ; qu'il est également établi que la SNC KESSER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100022
14 janvier 2009
14 janvier 2009
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que, par acte notarié du 31 mai 2002, Mme X... a vendu à la société civile immobilière (SCI) Ker
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-174531
22 mai 2017
22 mai 2017
Has the applicant been able to receive the pecuniary and non ‑ pecuniary damages ordered by the Kemer Civil Court of First Instance on 4 December 2008?
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506d5
16 mars 1983
16 mars 1983
LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, PAR ARRET CONFIRMATIF, A DEBOUTE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITE PAR REPARTITION DU SUD-EST DE SA DEMANDE DE PAIEMENT PAR L'ASSOCIATION KER
Source officielleChambre commerciale
64476e9d3da6ded0f83d19db
17 avril 2023
17 avril 2023
ENDEL REUNION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleService des référés
66a14635bfa4c7b1df1a9553
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LA KER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thomas PEROTTO, avocat au barreau de PARIS - #K0053 DÉBATS A l’audience du 02 Juillet 2024 tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cdc64531385b027aba
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb30
22 avril 1971
22 avril 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'UN GRAVE INCENDIE S'EST DECLARE DANS UN ATELIER DE LA SOCIETE KELLER ALORS QUE DES OUVRIERS DE L'ENTREPRISE LANCTUIT Y
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c32
1 octobre 2003
1 octobre 2003
KER X... S. N. C. HOTEL BEDFORD S. A. R. L. GGHB S. A. R. L. HOME SAVOYARD C / ASSEDIC DE LA SAVOIE Georges André C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b63e
1 octobre 2003
1 octobre 2003
KER MARIA S.N.C. HOTEL BEDFORD S.A.R.L. GGHB S.A.R.L. HOME SAVOYARD C/ ASSEDIC DE LA SAVOIE Georges André Z...
Source officiellecomm
613721b8cd580146773f6829
20 octobre 1992
20 octobre 1992
anonyme, dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de : 1°) la Nautilus Line Manager Keller
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310242
4 juillet 2019
4 juillet 2019
K..., lequel a appelé en garantie la société Ker Transaction ; qu'en condamnant M. et Mme B... à verser à la société Ker Transaction la somme de 1500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officielle8ème chambre
DTA_2206726_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Keller-Rosenberg d’Halluin du 18 mai 2022, ainsi que la décision, née le 7 août 2022, rejetant son recours hiérarchique.
Source officielle1ère chambre
69e7890dcdc6046d47057019
1 avril 2025
1 avril 2025
Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 07 mars 2023 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS KEF
Source officielle1ère chambre
69e7b9b7cdc6046d470d3e06
7 avril 2026
7 avril 2026
Audience publique du 7 avril 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 7 mars 2023 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS KEF
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2404037_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B A, représentés par Me Keller, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 avril 2024 par laquelle le président de la communauté de communes du Sundgau a rejeté leur demande d'abrogation
Source officiellesoc
613722becd58014677400e24
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Marcel X..., demeurant 60650 Hodenc-en-Bray, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Keller, société anonyme, dont
Source officielle10ème chambre
DTA_2208237_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
A..., maître délégué, a été affecté au lycée privé sous contrat d’association avec l’Etat Robert Keller situé à Cachan pendant les années scolaires 2020-2021 et 2021-2022.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:398
10 juillet 2003
10 juillet 2003
#Nuqqas ta' Stat li jwettaq obbligu - Direttiva 91/439/KEE.#Kawża C-246/00.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69f1f8d0cdc6046d47f5e12b
28 avril 2026
28 avril 2026
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 13 avril 2026 par : SAS SO KEB
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