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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300867_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

des collèges Petit-Manoir et Place d'Armes.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c29651770

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] de sa demande en nullité de la vente intervenue le 21 décembre 2006 avec la SCI L'étang du manoir ; - déclaré recevables les demandes indemnitaires formées par M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c29651774

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, il convient de débouter l'appelant de sa demande de communication de pièces sous astreinte à l'encontre de la société [Adresse 46] et de la SCI de l'étang du manoir.

Source officielle
TJ

JLD

6a15eb7ccdc6046d4705dff6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

26/03970 - N° Portalis DBYC-W-B7K-MHP4 Minute n° PROCÉDURE DE RECONDUITE À LA FRONTIÈRE ORDONNANCE DE TROISIÈME PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 26 mai 2026, Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174255cdc6046d47263566

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

privé en date du 12 septembre 2019 et 18 février 2021, la SA LOGEAL IMMOBILIERE a donné à bail à Mme [M] [K] un logement situé 159, rue du Général de Gaulle, appartement 21, bâtiment A, résidence du Manoir

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624760

Admin. suprême

9 juillet 1986

9 juillet 1986

supplémentaire à l'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1969 à raison des bénéfices commerciaux considérés comme distribués réalisés par la société anonyme "Chaumières et Manoirs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050337538

—

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Un Avenant aux accords de la société Manoir Pitres valant accord de substitution dans le cadre du transfert de l'activité économique à la société Manoir France SAS à la date du 21 juin 2024

Source officielle
CC

civ2

613723eccd5801467740fecd

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 2000 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Crêperie du Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205951_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

La société Fabrick et la société Tango Mango, par leur mémoire enregistré le 8 juin 2023, déclarent se désister de l'instance.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

concordantes et répétées de la prévenue qui, le 24 septembre 2014, devant les enquêteurs et en présence de son avocat, a reconnu avoir secoué l'enfant le 16 puis le 17 janvier car il ne voulait pas manger

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2305030_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

D A, agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mai 2025 par laquelle le proviseur du lycée Mangin de Sarrebourg a prononcé à

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaaee74459e0c7ed3a9e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SOUS LES MANGUIERS, C/ S.A.S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301718_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

par Me Quadéri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/154 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2305419_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) du manoir de Coat-Trédrez, représentée par la Selarl Cabinet Coudray, demande au juge des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00766

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

X... a été engagé par la société Crêperie du manoir breton à effet du 3 février 2003 en qualité de crêpier toutes mains ; qu'après une altercation avec son employeur le 30 janvier 2004, il n'a pas repris

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90659

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Q 23-23.887 Demandeur : la société Mango France et autre Défendeur : la société Céline Requête n° : 284/24 Ordonnance n°

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301397

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 avril 2014), que, le 24 novembre 2005, la société civile immobilière Le Manoir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX03050_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association Les mange talus est rejetée.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbac6acdc6046d47fc10c6

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2025005113 PC : 2025J302 Sàrl LE MANGO Restauration spécialisée en cuisine traditionnelle vente de plats a emporter et activité d'épicerie fine et traiteur vente ambulante [Adresse 1] Siren : 808591648

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007939041

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

et à la structure du sol dans cette zone d'un intérêt floristique et faunistique reconnu ; que la circonstance que d'autres constructions auraient été autorisées dans le périmètre de protection du manoir

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

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Modifications diverses

MANGIN

SIREN 851154625Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

15/09/2026

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Créations

MANGIONE, Tony, Joseph

SIREN 808303531Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MANGIONE, Loan, Sabino, MANGIONE

SIREN 108307588Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

Voir →