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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a0
2 mai 2023
2 mai 2023
Cette société n'étant pas disponible aux dates envisagées, [P] [F] a été orientée vers la société Esprit maison bois Corse qui a établi deux devis, l'un n° 28 relatif au terrassement et à la maçonnerie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a06def0577e3c1fcfd8f
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Ceci comprend : sélection rigoureuse des intérimaires les plus aptes à satisfaire ces besoins tels que des coffreurs bancheurs, coffreurs traditionnels, maçons, ferrailleurs, chefs d'équipe, peintres,
Source officielle3ème chambre
DTA_2202127_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
F A, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2022 par lequel le préfet des Deux-Sèvres a refusé de lui délivrer un titre de séjour,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116626
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Manole, lawyers practising in Chișinău. The circumstances of the cases 2. The facts of the cases, as submitted by the applicants, may be summarised as follows. 3.
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
MOTIFS DE LA DECISION L'expert a constaté que seul avait été réalisé en béton banché (T inversé), tel que préconisé par le cabinet Brunerie-Irissou architectes, le soutènement linéaire reliant le mur
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e0
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
Source officielleChambre civile TGI
66863d1db1dbbe3bae60048a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de remplissage en façade Sud-Ouest ; - Fermeture des baies en façade Sud-Ouest par voile BA banché, avec aciers scellés en attente - Création de 2 trappes de visite de 1 m. avec fermetures métallerie
Source officielleContentieux Général
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1 avril 2025
1 avril 2025
S'agissant des désordres affectant la poutre, elle affirme qu'à aucun moment, elle n'a été en mesure de se rendre compte de l'état de celle-ci puisqu'elle était prise dans les éléments de maçonnerie ;
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0914DEC004924207
14 septembre 2010
14 septembre 2010
the manor house and the park) should not have been subject to expropriation within the framework of the agrarian reform law as it did not constitute arable land.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603244643397af7a8975a138
14 mars 2018
14 mars 2018
- béton armé- maçonnerie- carrelages - mosaïques' et que ce contrat garantissait sa responsabilité au titre de tous ces travaux, y compris par conséquence ceux de maçonnerie pour les chantiers ouverts
Source officielle1ère Chambre
67ff39b4303a1b38839f7c59
15 avril 2025
15 avril 2025
Les porteurs verticaux sont en béton armé pour les voiles en sous-sol et en maçonnerie pour les murs au rez-de-chaussée. 2.
Source officielle1ère Chambre
68e7a51e033cf481c39a3ebf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La peinture est même devenue marron. Au sol, je constate un important écartement entre le plancher et le mur de façade. Ce mur de façade est bombé légèrement vers l'extérieur.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03937_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
les 29 et 30 mars 2023 et les frais de sécurisation de l'immeuble par le recours à plusieurs agences de sécurité pour empêcher notamment l'accès à l'échafaudage allant jusqu'au toit recouvert d'une bâche
Source officielle1re chambre civile
69f19fa5cdc6046d47ee51df
28 avril 2026
28 avril 2026
devis fournis à l'expert, les sommes de 29 414,04 euros pour le parapluie, 59 226,82 euros pour la véranda, 4 990,88 euros pour la peinture, 2 497 euros de travaux électriques, 8 599,69 euros de maçonnerie
Source officielle1ère chambre
69e7abebcdc6046d4708fbdd
3 avril 2026
3 avril 2026
Les jonctions de la structure bois sur la maçonnerie et les jonctions entre éléments bois ne sont pas conformes aux règles de l’Art.
Source officielle1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bd3
12 septembre 2017
12 septembre 2017
La société KDS avait installé une étanchéité provisoire à base de bâche et de polyane pour protéger les ouvrages en cours.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B toute construction nouvelle, la gestion des eaux pluviales sur l'emprise de l'unité foncière est étudiée en priorité : - par infiltration (puisard, bac récupérateur, ou autre technique d'infiltration
Source officielle1ère chambre civile B
6a1fbc07cdc6046d47e979a1
2 juin 2026
2 juin 2026
panneaux occultants penchaient et battaient au gré du vent, que sur le mur sud-ouest, ce mur avait été surélevé de 2 rangs d'agglo de béton avec un retour sur mur sud-est de 50 cm, que des éléments de maçonnerie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01579_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
quantum des travaux de remédiation indemnisés doit être limité à la somme de 67 351,08 euros qui correspond au second devis de travaux d'enrochement ; les travaux consistant en la mise en œuvre de béton banché
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[H], artisan maçon, a régularisé le 19 mai 2011 auprès de cette société une demande d'ouverture de crédit à usage professionnel.
Source officiellePage 20 sur 35