LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 décembre 2010), que Mme Marguerite X...et ses enfants Marie-José, Claudette et

Chambre 6 ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° ; 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/00039 - N° Portalis 35L7-V-B67-BVPDJ NOUS, Marie-José

SAS L'IGLOO prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 344 549 936 ayant son siège au 3120 ROUTE DES CRETES-74170 SAINT GERVAIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-josé

Manuel G..., demeurant 5, square des Roses, 93300 Aubervilliers, 8 / de Mme Marie-José K..., demeurant ..., 9 / de M. Omar H..., demeurant ..., 10 / de M.

(Hauts-de-Seine), 7 / de Mme Marie-José F..., demeurant ...

Jean-Marc A..., demeurant ..., 3°/ de la compagnie Via Assurances, dont le siège est ..., 4°/ de la Caisse générale de prévoyance, dont le siège est ..., 5°/ de Mme Marie-José B..., née Y...,

Castet, 2°/ de Mme Céline X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Marie-José X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Raymonde X..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

NANCY, substitué par Me HERTERT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

fruits de mer… [Localité 1] SIREN : 900 006 834 REPRESENTANT(S) : Monsieur [D] [P], co-gérant Madame [T] [N], co-gérante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Madame Marie-José

C..., et par la déposition de Marie-José D..., employée de l'expert-comptable de l'entreprise, qui, le 25 novembre au matin, sur instructions de Zef X..., reçues pendant la nuit précédente par télécopie

Michel Y... et Mme Marie-José Y..., ..., Mme veuve X..., ..., M. Roger A..., 49 petite rue des Sablons à Nevers (58000), Mme Brigitte E..., ..., M. Rémi C..., 58 rue P.

Vu la requête enregistrée le 23 décembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Z..., qui était marié sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, des créanciers hypothécaires engagèrent une procédure de saisie immobilière de l'immeuble commun dénommé La Louvière dans lequel

STEPHANE COSTE, MARIE [D] VIDAL ET VALERIE LEB RIAT ------------------------ N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3I5 ------------------------ DU 06 OCTOBRE 2022 ------------------------

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Umberto C..., 7 / de Mme Marie-José A..., 8 / de M. Bernard E..., 9 / de M. Aldo Z..., 10 / de M. Frédéric Y..., 11 / de M. Michel F..., 12 / de M.

au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme MarieJosé Y... épouse X... demeurant ..., 17000 La Rochelle ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 mai

(Hauts-de-Seine), 3°) Mme Marie-José B..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Z..., demeurant ...