Alain Chartier, demeurant 16, rue de la Charrue, 54210 Saint-Nicolas de Port, 27 / de M.

ARRET N° du 11 juillet 2023 R.G : N° RG 23/00568 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKCG [X] c/ [U] [M] Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Vincent NICOLAS

faillite personnelle Numéro de Rôle: 2024F323Numéro de PC: 2024RJ17Débats à l'audience du 11 octobre 2024 Composition du Tribunal à l'audience :Président: Monsieur Jean-François ROUXJuges: Madame Nicole

faillite personnelle Numéro de Rôle: 2024F323Numéro de PC: 2024RJ17Débats à l'audience du 11 octobre 2024 Composition du Tribunal à l'audience : Président: Monsieur Jean-François ROUXJuges: Madame Nicole

DEUX MILLE VINGT-CINQ Jugement d'extension de procédure Numéro de Rôle: 2025F99Numéro de PC: 2024RJ124Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : President : Madame Nicole

MILLE VINGT-CINQ Jugement d'extension de procédure Numéro de Rôle : 2025F99 Numéro de PC : 2024RJ124 Débats à l’audience du 11 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole

Nicolas C... à la peine d'un an d'emprisonnement intégralement assorti de sursis ; "aux motifs qu'il ressort des éléments du dossier que M.

[G] [H] Formule exécutoire le : à : Me Marie agnès ROBLOT la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023

Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 09 Mai 2022 (n° , 2 pages) N°de répertoire général : N° RG 19/13378 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAH3F Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Nicole

siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Justine MECHERI, avocat au barreau d'ARRAS Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

était cependant aussitôt heurté à l'arrière par le véhicule Peugeot 305, lequel laissait 36 mètres de traces de freinage, conduit par Mme X... avec à son bord ses trois enfants mineurs G..., Camille et Mathieu

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [R] [Y] [C] [E] Monsieur [L] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité

Nicole, épouse A..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 21 septembre 2000, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises du LOIRET pour empoisonnement aggravé

GENOT-LOISEL et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.

352J-W-B7H-CZS2F N° MINUTE : Assignation du : 24 Mars 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [G] [F] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Maître Matthieu

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la commune de San Martino-di-Lota ; Considérant ce qui suit : 1.

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société Groupe Victoria ; Considérant ce qui suit : 1.