Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2024, la SNC Tabac de la Gare de Lyon, représentée par Me Odin, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire n° 1534322024

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile X..., demeurant à Magny Saint-Médard (Côte-d'Or), en cassation

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Il mentionne que les "photos et textes" sont de Odile A... et la "conception éditoriale et graphique" de Philippe X...

Il mentionne que les "photos et textes" sont de Odile A... et la "conception éditoriale et graphique" de Philippe X...

POIRRET, avocat au barreau D’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [K] [E] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile

ORDONNANCE N° du 10 Juillet 2023 A l'audience publique des référés tenue le 08 Juin 2023 par Mme Odile GREVIN, Président de chambre délégué par ordonnance de Mme la Première Présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire CHAUX, Présidente Madame Marie-Odile FABRE-DEVILLERS, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

.-87270 COUZEIX représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Odile CHARTIER, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

de 250'000 €, valeur qui n'a pas été contestée.

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile

Odile A...- B...

.: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER: Danielle DELAMOTTE, lors des débats, et Claudine BONNET, lors du prononcé,

groupements fonciers agricoles, le GFA de Blanquetuit et le GFA de la Côte Blanche ; que, le 16 janvier 1988, l'assemblée générale extraordinaire du GFA de la Côte Blanche donna, à la majorité, mandat à Mme Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ..., représentée par Mme Cauzette-Rey, ès qualités de

Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

Leur valeur à l'ouverture de la succession et l'indemnité de réduction se calculent d'après la valeur des biens donnés à l'époque du partage.

La voix chuchotée, en particulier, n'a qu'une valeur d'estimation très limitée, car elle n'a aucune caractéristique laryngée.