Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68df5d724a4e15bf2fe4fa32
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de sang, soit un taux supérieur au taux légal de 0,2 g par litre de sang
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab8a
5 février 2008
5 février 2008
ces poubelles ; qu' il existe également 52 vide ordures dont le débouchage est difficile, et dont la hauteur sous orifice ne permet que le positionnement de poubelles de 140 litres.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Une excision avec immobilisation stricte au lit s'en suivait. Dans la nuit du 10 au 11 mai 1998 Monsieur X... a fait une chute de son lit.
Source officielle1ère Chambre
603446ecbf630f37a17cf152
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marlène ANGER, lors des débats, et Mme Marie-Claude COURQUIN, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400157_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
litigieux ; - les cinq autorisations d'extraction délivrées en faveur de l'EURL EPC n'ont pas eu pour objet d'autoriser la déviation d'un affluent de la rivière Mahape, ni le remblaiement de l'ancien lit
Source officielleChambre 1-1
659e437755379800088470d6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Olivier BRUE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a52519
16 avril 2024
16 avril 2024
In limine litis, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6352379b8c924eadffcc49e2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère
Source officielleRétention_recoursJLD
62833c345a52a8057d991880
16 mai 2022
16 mai 2022
Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [K] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me KUHN-MASSOT Olivier
Source officiellechambre 1-4
69cf30f2cdc6046d47ee3732
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2024, le défendeur demande au Tribunal de commerce de Paris de : Vu les articles 42 et 48 du Code de procédure civile, Vu les jurisprudences citées, Vu les pièces versées aux débats : ✤ In limine litis
Source officielleVENDREDI
69b29edfcdc6046d47675bda
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Yves NOEL, Nathalie PRUVOST, Olivier
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e45173cdc6046d47c0ebc7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Représentant(s) : Me Julien SELLI/AIX EN PROVENCE Me Julien SELLI/AIX EN PROVENCE Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Corinne PAIOCCHI Olivier
Source officielleChambre 1-7
665eae7eb5277b0008894159
11 avril 2024
11 avril 2024
à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier
Source officielleChambre civile 1-1
67ecc5cd955548e0aba48f82
1 avril 2025
1 avril 2025
au siège social [Adresse 3] [Localité 22] représentée par Me Christiane ROBERTO de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat postulant -barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2128029 Me Olivier
Source officielleRétentions
67908b3a4143037ceabfc02b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
arabe, D'AUTRE PART : 1°) PREFET DES PYRENEES ORIENTALES [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Monsieur [P] [V] dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Olivier
Source officielle3ème chambre
6a1ab878cdc6046d47797ce8
28 mai 2026
28 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PRIM'FRUIT [Adresse 1] comparant par Me Olivier GUEZ [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d39f7
12 avril 2018
12 avril 2018
rendu le 19 Octobre 2017 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 17/00789 APPELANTE DU CHEF DE LA COMPETENCE SCI METEOR [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Olivier
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470893.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
En partant même des hypothèses, non contestées en défense, qu'un litre d'essence brûlé délivre une énergie de 9 kWh et qu'une voiture consommerait en moyenne dix litres d'essence pour 100 km, une quantité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01342_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
a mise en demeure, dans un délai d’un mois, d’établir le registre d’exploitation de l’équipement sous pression de type récipient de marque Csc, numéro de série 8212, fabriqué en 2022, de volume 500 litres
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
IZARD, greffière MINISTÈRE PUBLIC : Représenté lors des débats par Olivier JANSON, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePage 20 sur 90